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Le droit douanier de l'Union européenne
Le droit douanier est à la fois un droit historique, marqueur de souveraineté et un instrument juridique organisant et régulant les échanges économiques. Le présent manuel se consacre entièrement aux questions douanières européennes et au Code des douanes de l Union européenne. Il présente de manièr...
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| Auteur principal : | |
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| Format : | Manuel |
| Langue : | français |
| Titre complet : | Le droit douanier de l'Union européenne / Jean-Luc Albert |
| Édition : | 2e édition |
| Publié : |
Bruxelles :
Bruylant
, DL 2023 |
| Description matérielle : | 1 vol. (652 p.) |
| Collection : | Droit de l'Union européenne. Manuels ; 10 |
| Sujets : |
| Résumé : | Le droit douanier est à la fois un droit historique, marqueur de souveraineté et un instrument juridique organisant et régulant les échanges économiques. Le présent manuel se consacre entièrement aux questions douanières européennes et au Code des douanes de l Union européenne. Il présente de manière didactique et analytique l Union douanière européenne, union particulièrement exceptionnelle au niveau mondial de par son histoire, son ancienneté, sa dimension, sa normativité, son importance économique et son effectivité. L ouvrage traite également de la reconfiguration de l espace douanier européen au regard du Brexit. Le droit douanier relève de normes internationales de l Organisation mondiale du commerce et de l Organisation mondiale des douanes, de normes régionales au travers de l Union européenne et de normes nationales qui lui confèrent une pleine effectivité. Le présent ouvrage intègre toutes ces normes |
|---|---|
| Notes : | En appendice, choix de documents Diffusé en France ISSN exact : 2295-9289 |
| Bibliographie : | Bibliogr. p. [595]-601. Notes bibliogr. Glossaire. Index |
| ISBN : | 978-2-8027-7219-4 2-8027-7219-8 |