Santé mentale et organisation du travail : approche juridique et regards croisés

Présentation de l'éditeur : "L ouvrage est l aboutissement d un travail collectif, mené dans le cadre d un programme derecherche fiancé par la DREES, la DARES et le Ministère de l action et des comptes publics. Le postulat de départ était de constater qu il existe une relation de cause à e...

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Bibliographic Details
Main Authors : Héas Franck (Directeur de publication, Auteur), Baudel Marie (Auteur), Desmoulin-Canselier Sonia (Auteur)
Format : Book
Language : français
Title statement : Santé mentale et organisation du travail : approche juridique et regards croisés / sous la direction de Franck Héas; avec les contributions de Franck Héas, Marie Baudel, Sonia Desmoulin,... [et al.]
Published : Paris : Dalloz , 2022
Series : Thèmes et commentaires (En ligne)
Online Access : Via Nantes Université network
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  • P. V
  • Sommaire
  • P. 1
  • Avant-propos / Franck Héas
  • P. 3
  • Introduction
  • P. 5
  • Le concept d'organisation du travail en droit du travail / Franck Héas
  • P. 15
  • Partie 1 : Généalogie
  • P. 17
  • La santé mentale en droit international de la santé / Marie Baudel
  • P. 27
  • La santé mentale des travailleurs et l'organisation du travail à la lumière des travaux du comité mixte OIT/OMS de la médecine du travail / Sonia Desmoulin
  • P. 39
  • La santé (mentale) en droit constitutionnel français / Marie Mesnil
  • P. 47
  • La santé mentale en droit (interne) de la santé / Paul Véron
  • P. 55
  • La santé mentale en droit de la fonction publique / Marie Baudel
  • P. 63
  • La santé mentale en droit de la sécurité sociale / Romain Marié
  • P. 73
  • La santé mentale en droit du travail / Franck Héas
  • P. 83
  • Partie 2 : Négociation
  • P. 85
  • La négociation collective, source de régulation de la santé mentale au travail / Sophie Garnier
  • P. 95
  • La négociation collective sur la déconnexion et la santé mentale / Rafael Encinas de Muñagorri
  • P. 105
  • La négociation collective sur le télétravail et la santé mentale / Romain Marié
  • P. 115
  • La négociation collective sur le temps de travail et la santé mentale / Katell Richard
  • P. 125
  • Violence des échanges en milieu tempéré ou l'impuissance du droit du travail / Josépha Dirringer
  • P. 135
  • Partie 3 : Contrôle
  • P. 137
  • Le contrôle par les juges des organisations du travail / Lucie Jubert-Tomasso
  • P. 147
  • Le harcèlement managérial au sein du contentieux du harcelement moral / Marie Mesnil
  • P. 159
  • Des risques psychosociaux en jurisprudence du travail / Loïc Lerouge
  • P. 169
  • Management et managers dans l'organisation saine du travail sous le regard du juge / Marion Del Sol
  • P. 179
  • Les représentants du personnel et la santé mentale au travail / Yann Leroy
  • P. 189
  • Santé mentale au travail et intelligence artificielle : histoires d'un couple moderne / Patrice Adam
  • P. 199
  • Partie 4 : Santé publique
  • P. 201
  • Quel(s) médecin(s) pour la santé mentale au travail ? : entre médecine du travail et médecine de ville / Paul-Anthelme Adèle
  • P. 213
  • Médecin-conseil et médecin du travail, ou l'histoire d'une coopération plutôt fugace ! / Romain Marié
  • P. 223
  • Le rôle des services de prévention et de santé au travail dans la prévention des risques psychosociaux : leitmotiv ou innovation ? / Sophie Fantoni-Quinton
  • P. 233
  • Les enjeux du partage des informations en santé au travail / Ariane Guéguen
  • P. 243
  • Prévenir les atteintes à la santé mentale des travailleurs : l'exigence de la pluridisciplinarité / Pierre-Yves Verkindt
  • P. 253
  • La reconnaissance des maladies psychiques comme maladies professionnelles / Maryse Badel
  • P. 265
  • Le travail en milieu ordinaire des personnes en situation de handicap psychique / Paul Véron
  • P. 275
  • Partie 5 : Ailleurs
  • P. 277
  • Santé mentale et organisation du travail, du point de vue de la médecine du travail / Yves Roquelaure
  • P. 287
  • Santé mentale et organisation du travail du point de vue du médecin inspecteur du travail / Laurence Marescaux
  • P. 295
  • Travail, organisation du travail et santé mentale des travailleurs, du point de vue de la psychodynamique du travail / Nicolas Chaignot Delage
  • P. 307
  • Santé mentale dans les organisations : de la contrainte réglementaire à la vision stratégique / Claire Le Roy-Hatala
  • P. 317
  • Santé mentale et organisation du travail, du point de vue de la psychologie du travail et des organisations / Christine Jeoffrion
  • P. 327
  • Conclusion
  • P. 329
  • Pour une mobilisation renforcée des exigences générales de prévention en matière de santé au travail / Franck Héas