Droit civil : les obligations
Présentation de l'éditeur : "Cet ouvrage a la particularité de réunir en un seul volume la matière du droit des contrats, du droit de la responsabilité civile, et le régime général des obligations, c'est-à-dire l'intégralité du droit des obligations depuis l`ordonnance n° 2016-13...
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Auteurs principaux : | , |
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Format : | Livre |
Langue : | français |
Titre complet : | Droit civil : les obligations / Yvaine Buffelan-Lanore,... Virginie Larribau-Terneyre,... |
Édition : | 18e édition |
Publié : |
Paris :
Dalloz
, 2022 |
Collection : | Université (Sirey. En ligne) |
Accès en ligne : |
Accès Nantes Université
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Sujets : | |
Documents associés : | Autre format:
Droit civil |
- P. V
- Sommaire
- P. IX
- Principales abréviations
- P. 1
- [Première partie] Les principes généraux du droit des obligations
- P. 3
- [Titre préliminaire] La réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations
- P. 43
- [Titre 1] Notion d'obligation et différentes sortes d'obligations
- P. 71
- [Titre 2] Les éléments d'un régime commun à toutes les obligations indépendamment de leur source
- P. 265
- [Deuxième partie] Les actes juridiques : les contrats
- P. 267
- [Titre préliminaire] Approche générale des actes juridiques
- P. 328
- [Titre 1] La formation du contrat
- P. 517
- [Titre 2] Les effets du contrat
- P. 647
- [Troisième partie] Les faits juridiques
- P. 649
- [Titre 1] Les quasi-contrats
- P. 691
- [Titre 2] La responsabilité civile
- P. 1177
- Consultations et cas pratiques ; Solutions
- P. 1177
- Index alphabétique
- P. 1191
- Table des matières