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Le guide du droit de propriété et des relations de voisinage
Synthèse sur les droits et les obligations de chacun pour préserver de bonnes relations de voisinage et gérer les conflits à l'amiable en matière de droit de passage, de servitude, de clôture et de mitoyenneté, entre autres. Les thèmes abordés sont complétés d'exemples ainsi que d'une...
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| Auteurs principaux : | , |
|---|---|
| Format : | Livre |
| Langue : | français |
| Titre complet : | Le guide du droit de propriété et des relations de voisinage / Lionel Manteau, Annie Constant-Simon |
| Publié : |
Paris :
Éditions France Agricole
, DL 2022 |
| Description matérielle : | 1 vol. (XV-275 p.) |
| Collection : | Agridécisions |
| Sujets : |
| Résumé : | Synthèse sur les droits et les obligations de chacun pour préserver de bonnes relations de voisinage et gérer les conflits à l'amiable en matière de droit de passage, de servitude, de clôture et de mitoyenneté, entre autres. Les thèmes abordés sont complétés d'exemples ainsi que d'une abondante jurisprudence. ©Electre 2022 |
|---|---|
| Notes : | La couv. porte en plus : "Les différents conflits et leurs jurisprudences par de nombreux exemples" ; "Les droits et les obligations pour préserver les relations de voisinage" ; "Les solutions amiables et le dialogue" |
| Bibliographie : | Bibliogr. p. 271. Index |
| ISBN : | 978-2-85557-815-6 |