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Deux siècles de jurisprudence : la Cour de cassation au service du droit et du justiciable 1790-2020
Cet ouvrage du Comité d'histoire de la Cour de cassation s'attachera à faire ressortir, à travers l évolution de la haute juridiction, de ses techniques de contrôle et de sa jurisprudence, les principes directeurs et les lignes de force de sa politique d'interprétation et d'appli...
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| Auteurs principaux : | , , , , |
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| Collectivité auteur : | |
| Format : | Livre |
| Langue : | français |
| Titre complet : | Deux siècles de jurisprudence : la Cour de cassation au service du droit et du justiciable : 1790-2020 / Sous la direction de Jean Barthélémy, Philippe Galanopoulos et Xavier Prétot; avec les contributions de Jean-Noël Acquaviva, Chantal Arens, Jean Barthélemy ... [et al.] |
| Publié : |
Paris :
Dalloz
, 2022 |
| Collection : | Thèmes et commentaires (En ligne) |
| Accès en ligne : |
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| Sujets : | |
| Documents associés : | Autre format:
Deux siècles de jurisprudence |
| Résumé : | Cet ouvrage du Comité d'histoire de la Cour de cassation s'attachera à faire ressortir, à travers l évolution de la haute juridiction, de ses techniques de contrôle et de sa jurisprudence, les principes directeurs et les lignes de force de sa politique d'interprétation et d'application des règles de droit qui s'imposent sur l'ensemble du territoire national. À cette fin, les contributions s'articulent autour de deux grandes périodes : la première, qui couvre pour l'essentiel le XIXe siècle et s'étend jusqu'à la Première Guerre mondiale, retracera, à travers l'organisation de la Cour en trois chambres (la chambre des requêtes, la chambre civile et la chambre criminelle), la manière dont la jurisprudence a donné corps aux textes issus des assemblées révolutionnaires et de la codification napoléonienne, avant leurs premières modifications ; la seconde, qui débute dans l'entre-deux-guerres, doit rendre compte à la fois de l'adaptation de la jurisprudence aux grandes mutations du droit moderne (diversification croissante des branches du droit, incidence du droit international européen, instabilité de la règle de droit) et du positionnement institutionnel de la juridiction suprême. |
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| Variantes de titre : | 2 siècles de jurisprudence : la Cour de cassation au service du droit et du justiciable : mille-sept-cent-quatre-vingt-dix - deux-mille-vingt |
| Notes : | Contributions issues du colloque organisé le 26 novembre 2021 à Paris par le Comité d'histoire de la Cour de cassation Description d'après la consultation du 2022-09-05 Titre provenant de la page de titre de la version électronique Pagination de l'édition imprimée : IX-127 p. |
| Historique des publications : | Version électronique de Paris : Dalloz, 2022 |
| Configuration requise : | Nécessite un logiciel capable de lire un fichier au(x) format(s) Widelook ou Widelook Flash |
| ISBN : | 978-2-247-21971-1 |