Le Code de la propriété intellectuelle en 10 articles : [Actes du colloque des JUSPI]

Et s'il ne devait en rester que dix... Dix articles seulement dans le Code de la propriété intellectuelle parmi les environ 1846 autres. Lesquels seriez-vous prêt à défendre ? Cette question volontairement provocatrice résulte du constat de l'accroissement des droits de propriété intellect...

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Auteur principal : Favreau Amélie (Directeur de publication)
Autres auteurs : Clément-Fontaine Mélanie (Auteur de la postface), Clavier Jean-Pierre (Préfacier)
Format : Livre
Langue : français
Titre complet : Le Code de la propriété intellectuelle en 10 articles : [Actes du colloque des JUSPI] / Sous la direction d'Amélie Favreau; [Préface de Jean-Pierre Clavier ; Postface de Mélanie Clément-Fontaine]
Publié : Paris : Dalloz , 2021
Clamecy : Nouvelle imprimerie Laballery
Description matérielle : 1 vol. (VIII-269 p.)
Collection : Thèmes et commentaires
Titre de l'ensemble : Thèmes & commentaires
Sujets :
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225 1 |a Thèmes & commentaires  |i La propriété intellectuelle autrement 
339 |a Dix articles du Code sélectionnés pour leur caractère essentiel et structurant. Ils permettent de comprendre les règles applicables aux droits immatériels ou intellectuels. ©Electre 2021 
320 |a Notes bibliographiques de bas de page 
330 |a Et s'il ne devait en rester que dix... Dix articles seulement dans le Code de la propriété intellectuelle parmi les environ 1846 autres. Lesquels seriez-vous prêt à défendre ? Cette question volontairement provocatrice résulte du constat de l'accroissement des droits de propriété intellectuelle. La doctrine a depuis longtemps souligné l'ampleur de l'expansion. Les causes de cette expansion sont également bien connues. Il s'agit de la multiplication tant de nouveaux objets aboutissant à la stratification et à une spécialisation forte des régimes juridiques de propriété intellectuelle que de niveaux normatifs nationaux, internationaux et régionaux accroissant la réglementation en vigueur et s'accompagnant d'une expansion structurelle des institutions administratives comme judiciaires. Le choix s'annonce donc complexe. Complexe, certes, mais, cette étude plébiscite les efforts doctrinaux qui cherchent une unité dans la diversité de ces droits. L'originalité de ces contributions invite à repenser la source par la source, à répondre à l'inflation législative par la loi elle-même, à extraire de ce Code les dix joyaux qui permettent de répondre à la question Qu'est-ce que la propriété intellectuelle ? . La démarche, tant sélective que prospective, consiste à rechercher parmi les textes existants du Code de la propriété intellectuelle ceux qui sont structurants ou importants, prometteurs pour l'avenir de la propriété intellectuelle. L'art législatif a également été confié aux juristes intellectualistes qui ont laissé libre cours à leur imagination pour les écrire. Si une unité conceptuelle entre une dizaine de textes majeurs peut être esquissée, la question de leur puissance normative devra être posée, en les érigeant par exemple au rang de principes directeurs de la propriété intellectuelle . Une perspective ambitieuse à l'aube du 30e anniversaire du Code de la propriété intellectuelle.  |2 4e de couverture 
359 2 |b Première partie : Travaux de sélection  |c L'article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle ou la définition de la création en préalable à la propriété du créateur / Alexandre Portron  |c L'article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle et le caractère public des droits de propriété intellectuelle / Alex Lamarche  |c L. 122-5 du CPI : le témoin de la fonction sociale du droit d'auteur / Emilie Terrier  |c Petite proposition de refonte de l'article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle / Jean-Michel Bruguière  |c Pour une exception unique? Les avantages et les inconvénients du test en trois étapes / Dariusz Piatek  |c L'article L. 131-2 du CPI, pilier du droit d'auteur et monument d'incertitudes / Alexis Boisson  |c L'article L. 324-17 du Code de la propriété intellectuelle, garant de l'intégrité du dialogue social? / Stéphanie Le Cam  |c Réflexion autour du "brevet durable": notion d'avenir clé pour une propriété intellectuelle au service du développement durable? / Romain Soustelle  |c L'article L. 611-10 CPI: la découverte de la valeur sociale dans l'objet du droit des brevets. Illustrations dans le domaine de la santé / Amélie Favreau  |c Le charme discret de l'article L. 613-15 du Code de la propriété intellectuelle: pour une théorie de l'enclave intellectuelle / Florent Berthillon  |c L'article L. 722-1 du Code de la propriété intellectuelle ou la contrefaçon des indications géographiques / Caroline Le Goffic  |c La mécanique de l'article L. 713-4 du Code de la propriété intellectuelle / Julie Curto  |c Pour un article transversal sur l'appréciation de la contrefaçon / Sylvain Chatry  |c La densification normative par concentration de la propriété intellectuelle. L'exemple de l'épuisement du droit / Valérie Varnerot  |b Deuxième partie : Travaux de synthèse  |c Essai de synthèse d'articles transversaux à la propriété intellectuelle / Florent Berthillon, Sylvain Chatry, Alex Lamarche, Caroline Le Goffic, Alexandre Portron  |c Une pensée pour les oubliés du Code de la propriété intellectuelle en 10 articles / Anaïs Dépinoy, Amélie Favreau, Stéphanie Le Cam, Dariusz Piatek, Romain Soustelle, Emilie Terrier  |c Les aventuriers de la propriété intellectuelle / Yann Bassire  |c Le Code de la propriété intellectuelle en 10 articles / Nicolas Binctin 
410 | |0 003305023  |t Thèmes et commentaires  |x 1255-1155 
517 | |a Le Code de la propriété intellectuelle en dix articles 
606 |3 PPN027479773  |a Propriété intellectuelle  |2 rameau 
608 |3 PPN02886431X  |a Actes de congrès  |2 rameau 
676 |a 346.048  |v 23 
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700 1 |3 PPN165300124  |a Favreau  |b Amélie  |f 1981-....  |c juriste  |4 651 
702 1 |3 PPN112345824  |a Clément-Fontaine  |b Mélanie  |f 1972-....  |4 075 
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