Du droit des déchets au droit de l'économie circulaire : regards sur la loi du 10 février 2020

"Les Trente Glorieuses ont entraîné une profonde mutation des modes de vie et de consommation. Le XXIe siècle quant à lui, et les années qui l'ont annoncé, ont été les témoins du grand emballement des emballages et du plastique à usage unique qui inondent les océans au point de constituer...

Description complète

Enregistré dans:
Détails bibliographiques
Auteurs principaux : Boul Maxime (Directeur de publication), Radiguet Rémi (Directeur de publication)
Autres auteurs : Poirson Brune (Préfacier)
Format : Livre
Langue : français
Titre complet : Du droit des déchets au droit de l'économie circulaire : regards sur la loi du 10 février 2020 / sous la direction scientifique de Maxime Boul et Rémi Radiguet; [préface de Brune Poirson,...]
Publié : [Lieu de publication inconnu] : Institut francophone pour la justice et la démocratie , 2021
Paris : L.G.D.J. - Lextenso éditions
Description matérielle : 1 vol. (252 p.)
Collection : Colloques & essais ; 139
Sujets :
LEADER 04868cam a2200529 4500
001 PPN258121564
003 http://www.sudoc.fr/258121564
005 20240109055500.0
010 |a 978-2-37032-310-1  |b br.  |d 24 EUR 
035 |a (OCoLC)1280382300 
073 1 |a 9782370323101 
100 |a 20211026h20212021k y0frey0103 ba 
101 0 |a fre 
102 |a FR 
105 |a y a 000yy 
106 |a r 
181 |6 z01  |c txt  |2 rdacontent 
181 1 |6 z01  |a i#  |b xxxe## 
182 |6 z01  |c n  |2 rdamedia 
182 1 |6 z01  |a n 
183 |6 z01  |a nga  |2 rdamedia 
200 1 |a Du droit des déchets au droit de l'économie circulaire  |e regards sur la loi du 10 février 2020  |f sous la direction scientifique de Maxime Boul et Rémi Radiguet  |g [préface de Brune Poirson,...] 
214 0 |a [Lieu de publication inconnu]  |c Institut francophone pour la justice et la démocratie  |d 2021 
214 2 |a Paris  |c L.G.D.J. - Lextenso éditions 
215 |a 1 vol. (252 p.)  |c couv. ill.  |d 24 cm 
225 2 |a Colloques & essais  |v 139 
339 |a La loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire est étudiée à travers les regards de spécialistes français et européens de droit public et de droit privé. ©Electre 2021 
320 |a Notes bibliogr. en bas de pages 
330 |a "Les Trente Glorieuses ont entraîné une profonde mutation des modes de vie et de consommation. Le XXIe siècle quant à lui, et les années qui l'ont annoncé, ont été les témoins du grand emballement des emballages et du plastique à usage unique qui inondent les océans au point de constituer un "7e continent" . Une archéologie des textes législatifs, réglementaires et européens révèle une stratification dans l'appréhension des déchets correspondant à des changements de paradigme. Plus le temps avance, plus le législateur recule dans leur prise en charge passant d'un droit des déchets à un droit de l'économie circulaire où le rebus devient ressource. La loi du 10 février 2020 s'inscrit dans ce changement. Le présent ouvrage cherche à en faire humblement un large panorama en croisant les regards d'universitaires, en droit public et en droit privé, français et européens, sur les mots, les choses, les actions publiques et privées prévus dans une loi encore récente  |2 éditeur 
330 |a Aussi absurde, au sens camusien, que cette citation puisse paraître, elle reflète fidèlement la situation dans laquelle nous nous trouvons à l'ère de l'Anthropocène voire du Molysmocène, c'est-à-dire l'âge des déchets. Les trente années glorifiées d'après-Seconde Guerre mondiale ont entraîné une profonde mutation des modes de vie et de consommation. Le genre humain n'aura jamais été aussi fécond et grand producteur de déchets. Ce n'est donc pas un hasard si l'année 1975 a vu une loi et une directive européenne adoptées, toutes deux, le 15 juillet comme si les lendemains de fête nationale nécessitaient de s'occuper des déchets qu'elle a laissés derrière elle. Le XXIe siècle quant à lui, et les années qui l'ont annoncé, ont en revanche été les témoins du grand emballement des emballages avec le plastique à usage unique qui, en quelques années, a réussi l'exploit d'inonder les océans au point de constituer un 7e continent . Une archéologie des textes législatifs, réglementaires et européens révèle une stratification dans leur appréhension des déchets ainsi que plusieurs changements de paradigme. La loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et l'économie circulaire ébauche très vraisemblablement une nouvelle strate. Plus le temps avance, plus le législateur recule dans la prise en charge des déchets. Le présent ouvrage cherche à en faire humblement un large panorama en croisant les regards d'universitaires, en droit public et en droit privé, français et européens, sur les mots, les choses, les actions publiques et privées prévus dans une loi encore récente.  |2 4e de couverture 
410 | |0 16665230X  |t Colloques & essais  |x 2269-0719  |v 139 
606 |3 PPN139479406  |a Déchets  |x Élimination  |x Droit européen  |2 rameau 
606 |3 PPN029493277  |a Déchets  |x Élimination  |x Droit  |2 rameau 
606 |3 PPN028458370  |a Environnement  |x Droit international  |2 rameau 
606 |3 PPN027224082  |a Environnement  |x Droit  |2 rameau 
606 |3 PPN178803685  |a Économie circulaire  |2 rameau 
676 |a 628.4  |v 23 
680 |a TD897 
686 |a KS.7  |2 local_cujas 
700 1 |3 PPN203767632  |a Boul  |b Maxime  |f 1987-....  |4 651 
701 1 |3 PPN18514697X  |a Radiguet  |b Rémi  |f 1985-....  |c juriste  |4 651 
702 1 |3 PPN254341918  |a Poirson  |b Brune  |f 1982-....  |4 080 
801 3 |a FR  |b Electre  |c 20211025  |g AFNOR 
801 3 |a FR  |b Abes  |c 20220103  |g AFNOR 
979 |a DEC 
930 |5 441092103:71600383X  |b 441092103  |j u 
998 |a 908822