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Code de l'énergie : annoté & commenté
Présentation de l'éditeur : "Le Code qui encadre l'ensemble des énergies fossiles et renouvelables. Les + de l'édition 2021 : à jour du nouveau Livre VIII relatif à l'hydrogène ; Comprenant toutes les PPE (métropole et zones non interconnectées) ; Inclus : le Code en ligne,...
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| Auteurs principaux : | , , |
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| Autres auteurs : | , , , |
| Format : | Livre |
| Langue : | français |
| Titre complet : | Code de l'énergie : annoté & commenté / [France]; commentaires et annotations rédigés par Claudie Boiteau,... Gilles Le Chatelier,...; avec le concours de Gäelle Cognet Ezan, Romain Granjon, Jérôme Lépée, Lucie Paitier,...; coordination éditoriale par Edith Dejean,... |
| Édition : | 8e édition |
| Publié : |
Paris :
Dalloz
, 2021 |
| Collection : | Codes Dalloz professionnels |
| Accès en ligne : |
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| Sujets : | |
| Documents associés : | Autre format:
Code de l'énergie |
| Résumé : | Présentation de l'éditeur : "Le Code qui encadre l'ensemble des énergies fossiles et renouvelables. Les + de l'édition 2021 : à jour du nouveau Livre VIII relatif à l'hydrogène ; Comprenant toutes les PPE (métropole et zones non interconnectées) ; Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. La collection des codes commentés et annotés Dalloz propose la huitième édition du Code de l énergie retraçant dans un ouvrage unique l ensemble du droit de l énergie. Il est constitué de la partie Législative codifiée par l ordonnance n° 2011-504 du 9 mai 2011, de la partie Réglementaire codifiée par le décret n° 2015-1823 du 30 décembre 2015, et d'un Appendice de textes complémentaires indispensables. Cette 8e édition est à jour de l ordonnance du 17 février 2021 relative à l hydrogène et des 3 ordonnances de transposition du 3 mars 2021 relatives à la durabilité des bioénergies, à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables et aux règles communes pour le marché intérieur de l'électricité. Notre édition comprend également la totalité des programmations pluriannuelles de l énergie en cours en métropole continentale et dans les zones non interconnectées" |
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| Titre de couverture : | Code de l'énergie 2021 |
| Notes : | Notice rédigée d'après la consultation du 2021-09-23 Titre provenant de la page de titre de la version électronique La pagination de l'édition imprimée correspondante est de : XXXVIII, 1534 p. |
| Historique des publications : | Version électronique de la 8e édition, Paris : Dalloz, 2021 |
| Configuration requise : | Nécessite un logiciel capable de lire un fichier au(x) format(s) Widelook ou Widelook Flash |
| Bibliographie : | Bibliographie p. [1]-5. Table de concordance. Table chronologique. Index |
| ISBN : | 978-2-247-21122-7 |