Nantilus
Droit pénal général
"Le droit pénal général fait partie des disciplines juridiques qui se rapportent au phénomène criminel. Il fixe les règles générales applicables à toutes les infractions, qui vont de la détermination des atteintes à l'ordre social pénalement sanctionnées, à celle de la sanction elle-même,...
Enregistré dans:
| Auteur principal : | |
|---|---|
| Format : | Manuel |
| Langue : | français |
| Titre complet : | Droit pénal général / Stéphanie Fournier,... |
| Édition : | 2e édition |
| Publié : |
Paris :
LexisNexis
, C 2021 |
| Description matérielle : | 1 vol. (XII-200 p.) |
| Collection : | Objectif droit. Cours |
| Sujets : |
- Première partie - La loi pénale
- Titre 1 - Rôle de la loi pénale
- Titre 2 - Sources du droit pénal
- Titre 3 - Application de la loi pénale
- Deuxième partie - La responsabilité pénale
- Titre 1 - Existence d'une infraction
- Titre 2 - Participation à l'infraction
- Troisième partie - La sanction pénale
- Titre 1 - Diversité des sanctions pénales
- Titre 2 - Détermination des sanctions pénales
- Titre 3 - Extinction des sanctions pénales