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Code des transports : annoté & commenté
Présentation de l'éditeur : "Le seul Code des transports annoté et commenté sur le marché. Les + de l édition 2021 : à jour de l'ensemble des textes réglementaires (français et européens) relatifs à l'état d'urgence sanitaire en matière de droit des transports ; à jour des d...
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| Auteurs principaux : | , , , , , |
|---|---|
| Format : | Livre |
| Langue : | français |
| Titre complet : | Code des transports : annoté & commenté / [France]; commentaires et annotations rédigés par Isabelle Bon-Garcin,... Philippe Delebecque,... Xavier Delpech,... [et al.]; coordination éditoriale par Michael Walz,... |
| Édition : | 6e édition |
| Publié : |
Paris :
Dalloz
, 2021 |
| Collection : | Codes Dalloz professionnels |
| Accès en ligne : |
Accès Nantes Université
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| Sujets : | |
| Documents associés : | Autre format:
Code des transports |
| Résumé : | Présentation de l'éditeur : "Le seul Code des transports annoté et commenté sur le marché. Les + de l édition 2021 : à jour de l'ensemble des textes réglementaires (français et européens) relatifs à l'état d'urgence sanitaire en matière de droit des transports ; à jour des décrets d'application de la loi d'orientation des mobilités (LOM) ; le "paquet mobilité", composé de quatre textes européens (trois règlements et une directive), a été intégré ; richesse des textes complémentaires et des annotations ; contenu numérique additionnel, notamment en matière de dispositions internationales et européennes ; inclus: le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. L ensemble de la réglementation applicable aux transports aérien, ferroviaire, maritime, fluvial et routier : le code officiel, enrichi de bibliographies, d annotations de jurisprudence et de commentaires explicatifs et de nombreux textes complémentaires regroupés dans un appendice organisé autour de chaque mode de transport, y compris des conventions internationales et des textes européens" |
|---|---|
| Titre de couverture : | Code des transports 2021 |
| Notes : | Notice rédigée d'après la consultation du 2021-02-02 Titre provenant de la page de titre de la version électronique La pagination de l'édition imprimée correspondante est de : LXXIII, 3276 p. Autres contributions : Jean-Arié Lévy (auteur de commentaires) et Marie-Odile Nicoud (auteur de commentaires) |
| Historique des publications : | Version électronique de la 6e édition, Paris : Dalloz, 2021 |
| Configuration requise : | Nécessite un logiciel capable de lire un fichier au(x) format(s) Widelook ou Widelook Flash |
| Bibliographie : | Notes bibliographiques. Table chronologique. Index |
| ISBN : | 978-2-247-20940-8 |