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Les grands arrêts de la jurisprudence fiscale : principes généraux
La multiplicité et l'interaction des sources nationales, européennes et internationales du droit fiscal compliquent de plus en plus la résolution des questions qui se posent dans cette branche du droit exigeante. Pour résoudre les problèmes fiscaux les plus complexes, il est essentiel, sur le p...
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| Auteurs principaux : | , , |
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| Format : | Livre |
| Langue : | français |
| Titre complet : | Les grands arrêts de la jurisprudence fiscale : principes généraux / sous la direction de François Stévenart Meeûs et d'Edoardo Traversa; avec la collaboration d'Enguerrand Marique, Emanuele Ceci et Vincent Deckers |
| Publié : |
Bruxelles :
ELS Belgium
, DL 2020 Larcier |
| Description matérielle : | 1 vol. (637 p.) |
| Collection : | Les Grands arrêts de la jurisprudence belge |
| Sujets : |
| Résumé : | La multiplicité et l'interaction des sources nationales, européennes et internationales du droit fiscal compliquent de plus en plus la résolution des questions qui se posent dans cette branche du droit exigeante. Pour résoudre les problèmes fiscaux les plus complexes, il est essentiel, sur le plan méthodologique, de revenir aux principes généraux et de s'appuyer notamment sur les enseignements provenant des grands arrêts de la jurisprudence fiscale des juridictions supérieures, nationales et européennes.À l'initiative de l'équipe de droit fiscal du Centre de recherche interdisciplinaire Droit Entreprise et Société Jean Renauld (CRIDES) de la Faculté de droit de Louvain, d'éminents fiscalistes, chercheurs ou enseignants dans plusieurs universités belges, mais aussi souvent praticiens, ont décidé de conjuguer leur force pour rédiger cet ouvrage consacré à l'étude des principes généraux du droit fiscal.Ce livre, inédit dans la doctrine fiscale belge, poursuit l'objectif de faire une synthèse générale et méthodique, complétée par une analyse critique et une bibliographie particulière, des enseignements jurisprudentiels apportés par près d'une centaine de décisions clefs relatives aux principes généraux de la fiscalité. |
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| Bibliographie : | Notes bibliogr. Index |
| ISBN : | 978-2-8044-7176-7 |