Le contrat et l'environnement

La 4e de couverture indique : "Le présent ouvrage a pour objectif de croiser l environnement, désormais placé au cœur des préoccupations et espérances humaines, et le contrat, ce merveilleux instrument des relations sociales, au visage multi-millénaire mais toujours renouvelé. Il est animé d un...

Description complète

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Détails bibliographiques
Auteur principal : Dupouy Sabrina (Auteur)
Autres auteurs : Mestre Jacques (Préfacier), Barbier Hugo (Préfacier)
Format : Thèse ou mémoire
Langue : français
Titre complet : Le contrat et l'environnement / Sabrina Dupouy-Cadet; préface de Jacques Mestre,... et Hugo Barbier,...
Publié : Aix-en-Provence : Presses Universitaires d'Aix-Marseille , 2020
Description matérielle : 1 vol. (542 p.)
Collection : Institut de droit des affaires (Aix-en-Provence)
Note de thèse : Texte remanié de : Thèse de doctorat : Droit privé : Université d'Aix-Marseille : 2016
Sujets :
Documents associés : Autre format: La prise en compte des données environnementales par le contrat
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339 |a Issue d'une thèse, cette monographie étudie les rapports entre droit des contrats et environnement sous deux angles d'approche. Le premier porte sur les risques que font courir l'environnement sur les contrats et leurs acteurs. Le second aborde l'environnement comme source de valeurs que les contrats doivent prendre en considération à la fois comme opportunité et comme objet de protection. ©Electre 2020 
320 |a Bibliogr. p. [453]-531. Notes bibliogr. Index. 
328 0 |z Texte remanié de  |b Thèse de doctorat  |e Droit privé  |c Université d'Aix-Marseille  |d 2016 
330 |a La 4e de couverture indique : "Le présent ouvrage a pour objectif de croiser l environnement, désormais placé au cœur des préoccupations et espérances humaines, et le contrat, ce merveilleux instrument des relations sociales, au visage multi-millénaire mais toujours renouvelé. Il est animé d une double direction. D abord, et d une manière qu on pourrait qualifier de traditionnelle, il perçoit l environnement comme une source potentielle de risques, parfois subis de manière imprévue, parfois provoqués par l inconséquence des acteurs économiques, et dans cette optique, il envisage la manière dont le droit des contrats peut soit assurer une protection du consentement des contractants soit permettre à ceux-ci de gérer conventionnellement une éventuelle concrétisation de ces risques. Ensuite, et de façon résolument plus positive, il voit dans l environnement la source de valeurs, et révèle comment le droit des contrats a lui-même vocation à accompagner cette opportunité en facilitant la prise en compte par les parties d une politique de développement durable et en veillant à les voir respecter un véritable devoir de protéger l environnement dans le cadre de l exécution de leur accord." 
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