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L'impartialité de l'arbitre : étude de la mise en oeuvre de l'exigence d'impartialité de l'arbitre
La 4e de couverture indique : "Malgré l'importance de l'exigence d'impartialité et sa reconnaissance universelle, sa mise en oeuvre en matière d'arbitrage reste entourée de nombreuses incertitudes. En effet, les normes sur l'impartialité de l'arbitre (ex. : standar...
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| Format : | Thèse ou mémoire |
| Langue : | français |
| Titre complet : | L' impartialité de l'arbitre : étude de la mise en oeuvre de l'exigence d'impartialité de l'arbitre / Karim El Chazli,...; préface de Pierre Mayer |
| Publié : |
Paris La Défense :
LGDJ un savoir-faire de Lextenso
, DL 2020 |
| Description matérielle : | 1 vol. (XVIII-431 p.) |
| Collection : | Bibliothèque de droit privé ; 604 |
| Note de thèse : | Texte remanié de : Thèse de doctorat : Droit : Paris 1 : 2018 |
| Sujets : | |
| Documents associés : | Autre format:
L' impartialité de l'arbitre |
| Résumé : | La 4e de couverture indique : "Malgré l'importance de l'exigence d'impartialité et sa reconnaissance universelle, sa mise en oeuvre en matière d'arbitrage reste entourée de nombreuses incertitudes. En effet, les normes sur l'impartialité de l'arbitre (ex. : standard du doute raisonnable sur l'impartialité) sont généralement trop vagues pour fournir des directives claires aux organes devant les appliquer dans des hypothèses très variées. Dès lors, le but de notre recherche est de fournir à l'organe chargé d'évaluer l'impartialité de l'arbitre des directives lui permettant d'accomplir sa mission de manière plus rationnelle et moins intuitive. Pour ce faire, nous privilégions une approche objective faisant du "risque de partialité" le centre de gravité du droit de l'impartialité. Notre approche est également pragmatique, car le traitement du risque de partialité - du moment qu'il n'est pas sérieux - nécessite la prise en compte de certaines considérations extrinsèques à l'exigence d'impartialité telles que l'efficacité et la qualité de l'arbitrage ainsi que le "droit" de chaque partie de nommer un arbitre. À la lumière de cette approche de l'impartialité et en tirant profit du foisonnement de la jurisprudence (française et étrangère), nous examinons les principales questions émanant de la pratique de l'arbitrage : l'identification des risques de partialité de l'arbitre à partir de ses actes, liens et opinions préalables ; l'impartialité du coarbitre ; la renociation à invoquer le risque de partialité." |
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| Notes : | LGDJ = Librairie générale de droit et de jurisprudence |
| Bibliographie : | Bibliogr. p.[371]-405. Notes bibliogr. Index |
| ISBN : | 978-2-275-07838-0 |