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Les opportunités d'affaires en droit privé
La réflexion juridique relative aux opportunités d affaires est traditionnellement cantonnée au domaine qui a vu leur émergence : le droit des relations fiduciaires. Dans ce cadre, une opportunités d'affaires est traditionnellement regardée comme une chance captée par le dirigeant social. Mais...
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| Auteur principal : | |
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| Format : | Thèse ou mémoire |
| Langue : | français |
| Titre complet : | Les opportunités d'affaires en droit privé / Tristan Girard-Gaymard; préface Hugo Barbier |
| Publié : |
Aix-en-Provence :
Presses Universitaires d'Aix-Marseille
, 2020 |
| Description matérielle : | 1 vol. (701 p.) |
| Collection : | Institut de droit des affaires (Aix-en-Provence) |
| Titre de l'ensemble : | Collection Droit des Affaires |
| Note de thèse : | Texte remanié de : Thèse de doctorat : Droit privé : Aix-Marseille : 2018 |
| Sujets : | |
| Documents associés : | Autre format:
Les opportunités d'affaires en droit privé |
| Résumé : | La réflexion juridique relative aux opportunités d affaires est traditionnellement cantonnée au domaine qui a vu leur émergence : le droit des relations fiduciaires. Dans ce cadre, une opportunités d'affaires est traditionnellement regardée comme une chance captée par le dirigeant social. Mais n est-il pas souhaitable de donner à la notion d opportunité d affaires une dimension plus large ? Une opportunité d affaires est en effet une occasion de s engager dans une opération ou une activité. En tant que chance économique, une opportunité d affaires émerge sur le marché. À quelle condition, néanmoins, une occasion de contracter peut-elle être jugée opportune par celui qui s apprête à la saisir ? Toute opportunité est-elle, par ailleurs, librement saisissable ? Quel est, autrement dit, le traitement juridique des opportunités d affaires ? Identifier une opportunité d affaires consiste à déterminer si une opération ou une activité est ou non opportune pour celui qui est appelé à la saisir. En toute hypothèse, le droit contrôle les moyens de l identification d une opportunité d affaires, l identification d une opportunité d affaires ne doit pas être l occasion de tous les excès. Le traitement juridique des opportunités d affaires est double. Au terme de sa fonction traditionnelle d interdiction, le droit dissuade la captation d une opportunité d affaires. Mais embrassant désormais une perspective complémentaire de celle qui est classiquement la sienne, le droit reçoit pour mission d inciter à saisir des opportunités d affaires. Le sens de l étude est ainsi de révéler l appréhension, bien plus large qu il n y paraît, des opportunités d affaires par le droit privé et de mettre en évidence une éthique de leur exploitation. |
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| Bibliographie : | Bibliogr. p. 583-589, Notes bibliogr. Index |
| ISBN : | 978-2-7314-1158-4 |