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L'usufruit successif
La 4e de couverture indique : "Les situations constituant l'usufruit successif peuvent se révéler d'une assez grande complexité, que ce soit sur le plan du droit civil, de la publicité foncière ou encore bien sßr du droit fiscal. Cette complexité, qui affecte une figure largement répa...
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| Auteur principal : | |
| Format : | Livre |
| Langue : | français |
| Titre complet : | L' usufruit successif / Vincent Bonnet... |
| Publié : |
Paris :
Ellipses
, DL 2020 |
| Description matérielle : | 1 vol. (141 p.) |
| Collection : | Droit notarial |
| Sujets : |
| Résumé : | La 4e de couverture indique : "Les situations constituant l'usufruit successif peuvent se révéler d'une assez grande complexité, que ce soit sur le plan du droit civil, de la publicité foncière ou encore bien sßr du droit fiscal. Cette complexité, qui affecte une figure largement répandue et qui mérite sans doute d'être encore développée, ne doit pas inquiéter, mais doit être mise en lumière afin d'essayer d'apporter des solutions qui satisfassent, au-delà de la théorie, la pratique. Cet ouvrage a pour objectif de lever le voile sur les différentes difficultés que suscite l'usufruit successif à travers, tout d'abord, sa naissance, puis son régime." |
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| Bibliographie : | Notes bibliogr. Index |
| ISBN : | 978-2-340-03802-8 |