Droit des obligations

La 4ème de couv. indique : "Noyau du droit privé, la théorie des obligations constitue le tronc commun du droit civil et du droit commercial. C'est le ciment de l'activité juridique des citoyens, tant dans leur vie particulière que dans leur vie professionnelle. Telle est la conceptio...

Description complète

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Détails bibliographiques
Auteur principal : Bénabent Alain (Auteur)
Format : Manuel
Langue : français
Titre complet : Droit des obligations / Alain Bénabent,...
Édition : 18e édition
Publié : Issy-les-Moulineaux : LGDJ, une marque de Lextenso , DL 2019
Description matérielle : 1 vol. (744 p.)
Collection : Précis Domat droit privé
Sujets :
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339 |a Le droit des obligations s'articule autour de trois piliers qui s'actualisent en fonction des évolutions sociales : la théorie des contrats et le droit de la consommation, le principe de la responsabilité concernant les assurances et la solidarité, ainsi que la patrimonialisation des créances. A jour au 15 août 2019 ©Electre 2019 
300 |a En appendice, les principes du droit européen des contrats 
304 |a LGDJ = Librairie générale de droit et de jurisprudence 
305 |a En appendice, les principes du droit européen des contrats 
320 |a Bibliogr. p. 15. Notes bibliogr. Index 
330 |a La 4ème de couv. indique : "Noyau du droit privé, la théorie des obligations constitue le tronc commun du droit civil et du droit commercial. C'est le ciment de l'activité juridique des citoyens, tant dans leur vie particulière que dans leur vie professionnelle. Telle est la conception moderne du droit des obligations, domaine privilégié de ce qu'il faut aujourd'hui appeler le "droit civil des affaires". Il comprend trois piliers : la théorie des contrats, profondément renouvelée par la poussée du droit de la consommation ; la théorie de la responsabilité, transformée par le jeu des assurances et l'idée de solidarité ; le régime général des obligations, marqué par la "patrimonialisation" des créances, qui en fait un objet de circulation économique, vivifiée par le développement des organismes financiers. Deux de ces trois piliers viennent de connaître une refonte d'une ampleur inédite depuis le Code civil de 1804 : l'ordonnance du 10 février 2016, ratifiée et retouchée par la loi du 20 avril 2018, a totalement réécrit et profondément actualisé le droit des contrats et le régime général des obligations. Et le troisième, celui de la responsabilité civile, s'apprête à connaître aussi une rénovation dont le processus est entamé. Ainsi, matière classique par excellence, le droit des obligations est cependant moderne et actuel : c'est que sa nature même est de se renouveler constamment en fonction des évolutions sociales et économiques, et aujourd'hui en particulier sous l'influence (controversée) de l'aspiration européenne (les principes du droit européen des contrats sont intégrés au texte et reproduits en annexe). 
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