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Cultes et congrégations
Présentation de l'éditeur : "Cet ouvrage est consacré au droit des cultes et des congrégations, en premier lieu celui issu des lois de 1901 et de 1905. Il insiste sur les questions institutionnelles, l articulation entre le régime général et les différents régimes spéciaux (Alsace-Moselle...
| Auteur principal : | |
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| Format : | Livre |
| Langue : | français |
| Titre complet : | Cultes et congrégations / Emmanuel Tawil |
| Publié : |
Paris :
Dalloz
, 2019 |
| Collection : | Le Juris corpus (En ligne) |
| Accès en ligne : |
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| Sujets : | |
| Documents associés : | Autre format:
Cultes et congrégations |
| Résumé : | Présentation de l'éditeur : "Cet ouvrage est consacré au droit des cultes et des congrégations, en premier lieu celui issu des lois de 1901 et de 1905. Il insiste sur les questions institutionnelles, l articulation entre le régime général et les différents régimes spéciaux (Alsace-Moselle et Outre-mer), la tutelle des pouvoirs publics, ainsi que les différentes formes de soutien direct et indirect que ces derniers apportent. Tenant compte des spécificités et de l histoire des différentes confessions et de leur organisation, notamment de leurs systèmes normatifs propres, cet ouvrage est à la fois une contribution doctrinale et une aide à la résolution des problèmes juridiques concrets qui se posent aux cultes et aux congrégations" |
|---|---|
| Notes : | Notice rédigée d'après la consultation du 2019-09-24 Titre provenant de la page de titre de la version électronique. La pagination de l'édition imprimée correspondante est de : XIII, 463 p. La couv. porte également : "Histoire ; droit constitutionnel ; droit international et européen ; associations cultuelles ; associations diocésaines ; congrégations ; missions religieuses ; Outre-mer ; liberté de religion ; ministre du culte ; aumôniers ; congréganistes ; salariés ; édifices du culte ; financements publics et privés ; fiscalité ; activités cultuelles ; enseignement privé ; tutelle ; police du culte ; droit pénal" |
| Historique des publications : | Version électronique de la 1e édition, Lyon : Juris éditions, 2019 |
| Configuration requise : | Nécessite un logiciel capable de lire un fichier au(x) format(s) Widelook ou Widelook Flash |
| Bibliographie : | Table des jurisprudences p. 425-434. Bibliographie p. 435-447. Index |
| ISBN : | 978-2-247-19053-9 |