Nantilus
Propriété littéraire et artistique
Présentation de l'éditeur : "Ce manuel, classique de la collection, est entièrement remis à jour et cette 11e édition témoigne de son succès, couronné par le prix Lucien Dupont de l Académie des sciences morales et politiques. Selon le souhait de l auteur, il s inscrit profondément dans le...
Enregistré dans:
| Auteur principal : | |
|---|---|
| Format : | Manuel |
| Langue : | français |
| Titre complet : | Propriété littéraire et artistique / Pierre-Yves Gautier,... |
| Édition : | 11e édition revue et augmentée |
| Publié : |
Paris :
PUF
, DL 2019 |
| Description matérielle : | 1 vol. (965 p.) |
| Collection : | Droit fondamental. Classiques |
| Sujets : |
- Première partie. Des propriétés intellectuelles
- Titre premier. Naissance de la propriété
- Chapitre 1. Définition de l'oeuvre
- Chapitre 2. Panorama des créations
- Titre second. Eléments constitutifs des propriétés intellectuelles
- Chapitre 1. Le droit moral
- Chapitre 2. La variété des droits patrimoniaux
- Chapitre 3. La famille de l'auteur
- Chapitre 4. Les limites de la liberté de création
- Deuxième partie. De la mise en oeuvre des propriétés intellectuelles
- Titre premier. L'outil contractuel
- Chapitre 1. Les contrats d'exploitation
- Chapitre 2. La concertation
- Titre second. L'outil répressif
- Chapitre 1. L'action en contrefaçon
- Chapitre 2. Eléments de droit judiciaire privé
- Chapitre 3. Les procédures civiles d'exécution