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Demain le territoire
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| Auteur principal : | |
|---|---|
| Collectivité auteur : | |
| Format : | Livre |
| Langue : | français |
| Titre complet : | Demain le territoire / 114e Congrès des notaires de France, Cannes, 27-30 mai 2018 |
| Publié : |
[Paris] :
[ACNF, Association Congrès des notaires de France]
, DL 2018 [LexisNexis] |
| Description matérielle : | 1 vol. (LXIX-976 p.) |
| Sujets : |
- Demain l'agriculture
- Chapitre liminaire: Réflexions sur l'agriculture d'aujourd'hui
- Première partie : l'appropriation du territoire agricole
- Titre I : L'aménagement du territoire agricole
- Sous-titre I : La réorganisation du territoire agricole
- Sous-titre II : Le rôle de la SAFER dans l'aménagement du territoire agricole
- Titre II : Le portage du foncier agricole
- Sous-titre I : Du portage individuel au portage familial
- Sous-titre II : Du portage familial aux nouvelles formes de portage collectif
- Deuxième partie : L'exploitation du territoire agricole
- Titre I : la transition agroécologique
- Sous-titre I : La protection des sols
- Sous-titre II : La qualité des produits
- Titre II : L'accompagnement des exploitations agricoles vers demain
- Sous-titre I : La régulation de l'exploitation agricole
- Sous-titre II : La libéralisation de l'entreprise agricole de demain
- Demain l'énergie
- Introduction
- Première partie : De la protection à l'exploitation de la forêt
- Titre I : Le regroupement de la propriété forestière
- Sous-titre I : Le droit de propriété
- Sous-titre II : Les outils au service du regroupement de la propriété
- Chapitre I : les sociétés forestières
- Chapitre II : Les droits de priorité
- Chapitre III : L'aménagement foncier et les biens sans maître en forêt
- Titre II : L'optimisation de la gestion forestière
- Sous-titre I : La conservation et la protection de la forêt
- Sous-titre II : La gestion durable et efficiente de la forêt
- Deuxième partie : Les énergies renouvelables liées aux technologies modernes
- Chapitre liminaire : La transition énergétique
- Titre I : La mise en place d'une énergie renouvelable
- Chapitre I : Les impératifs du droit de l'énergie
- Chapitre II : Les impératifs du droit de l'urbanisme
- Chapitre III : les impératifs du droit de l'environnement
- Chapitre IV : Les impératifs du voisinage
- Titre II : L'exploitation d'une énergie renouvelable
- Chapitre I : Les moyens de production
- Chapitre II : Le sort de la production
- Chapitre III : L'exploitant
- Chapitre IV : L'arrêt de l'exploitation
- Demain la ville
- Introduction
- Chapitre liminaire : Réflexions sur les villes d'aujourd'hui
- Première partie : Les villes compactes
- Titre I : Les villes densifiées
- Sous-titre I : Les ressources du foncier non bâti
- Chapitre I : Les difficultés de la densification
- Chapitre II : Le sort des terrains sensibles
- Sous-titre II : Les ressources du foncier bâti
- Chapitre unique : La densification du bâti existant
- Titre II : Les villes partagées
- Sous-titre I : Le partage à la ville : la mixité sociale
- Chapitre unique : La mixité sociale dans le logement
- Sous-titre II : Le partage de l'immeuble
- Titre III : Les villes vertueuses
- Sous-titre I : Les villes économes
- Chapitre I : Les villes intelligentes ou smart cities
- Chapitre II : Les villes durables
- Sous-titre II : Les villes vertes
- Chapitre I : La végétalisation des villes
- Chapitre II : L'agriculture urbaine
- Deuxième partie : Les villes étendues
- Titre I : Les villes à vivre à l'année
- Sous-titre I : Les villes en expansion
- Chapitre I : La lutte contre l'étalement urbain
- Chapitre II : La place de l'automobile
- Sous-titre II : Les villes en déclin
- Chapitre I : La redynamisation des centres des villes moyennes
- Chapitre II : La revitalisation des zones rurales
- Titre II : Les villes à vivre principalement en saison
- Chapitre I : Les villes de montagne
- Chapitre II : Les villes du littoral
- Demain le financement
- Introduction
- Première partie : Du patrimoine agricole à l'exploitation sylvicole
- Titre I : Du patrimoine à l'exploitation agricole
- Sous-titre I : Le patrimoine agricole
- Chapitre I : Le foncier sans l'exploitation
- Chapitre II : Le foncier dans l'exploitation
- Sous-titre II : L'exploitation agricole
- Chapitre I : Les bénéfices agricoles
- Chapitre II : La PAC, horizon 2020
- Titre II : Du patrimoine forestier à l'exploitation sylvicole
- Sous-titre I : De l'acquisition à la cession de la forêt
- Chapitre I : L'acquisition de la forêt
- Chapitre II : La propriété de la forêt
- Chapitre III : La cession de la forêt
- Sous-titre II : L'exploitation de la forêt
- Chapitre I : La sylviculture, une activité agricole singulière
- Chapitre II : Les dispositifs d'encouragement à l'investissement en forêt
- Deuxième partie : Un double défi : procéder à la transition énergétique tout en logeant la population
- Titre I : La transition énergétique
- Sous-titre I : La production d'énergie renouvelable
- Chapitre I : Une activité industrielle et commerciale
- Chapitre II : Le soutien des pouvoirs publics
- Sous-titre II : La rénovation énergétique
- Chapitre I : Les aides favorisant la rénovation énergétique
- Chapitre II : La contribution des acteurs privés à la rénovation énergétique
- Titre II : Le besoin de loger la population en préservant les milieux naturels
- Sous-titre I : La nécessité de construire
- Chapitre I : L'utilisation des espaces constructibles
- Chapitre II : L'édification de nouvelles constructions
- Sous-titre II : La préservation des milieux naturels
- Chapitre I : la maîtrise de l'étalement urbain
- Chapitre II : La compensation des atteintes aux milieux naturels