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Libéralités et successions : cours, schémas & tableaux, exercices corrigés de liquidation
Des cours exposant de manière graduelle une méthode de liquidation, accompagnés d'exercices d'initiation aux principaux problèmes et d'exercices de perfectionnement. A jour au 1er septembre 2017 de la jurisprudence et de la doctrine. Electre 2018
Enregistré dans:
| Auteurs principaux : | , |
|---|---|
| Format : | Manuel |
| Langue : | français |
| Titre complet : | Libéralités et successions : cours, schémas & tableaux, exercices corrigés de liquidation / Bernard Beignier,... Sarah Torricelli-Chrifi,... |
| Édition : | 4e édition |
| Publié : |
Issy-les-Moulineaux :
LGDJ, une marque de Lextenso
, DL 2017 |
| Description matérielle : | 1 vol. (596 p.) |
| Collection : | Cours (Montchrestien) |
| Sujets : |
- Première partie. Les libéralités
- Titre 1. Les libéralités entre vivants : les donations
- Chapitre 1. Qu'est-ce qu'une libéralité ?
- Chapitre 2. Le droit commun des libéralités
- Chapitre 3. Les donations simples entre vifs
- Chapitre 4. Les libéralités spéciales
- Chapitre 5. Les donations entre époux
- Titre 2. Les libéralités à cause de mort : les legs et les donations
- Chapitre 1. Les conditions de forme du testament : l'instrumentum
- Chapitre 2. Le contenu du testament : le legs, le negotium
- Chapitre 3. Généralités sur les fondations
- Deuxième partie. Les successions
- Titre 1. La détermination de la succession et des droits sur la succession
- Chapitre 1. Quels sont les héritiers possibles ?
- Chapitre 2. Quel est le patrimoine à partager ?
- Chapitre 3. Quels sont les droits du conjoint vivant ?
- Titre 2. L'attente du partage
- Chapitre 1. L'option successorale
- Chapitre 2. L'indivision successorale
- Titre 3. La répartition des biens
- Chapitre 1. Les biens partagés normalement
- Chapitre 2. Les biens répartis différemment
- Chapitre 3. Les suites du partage
- Troisième partie. Droit international privé des successions et des libéralités
- Titre 1. Les successions à dimension internationale
- Chapitre 1. Règles applicables aux successions ouvertes avant le 17 août 2015
- Chapitre 2. Règles applicables aux successions ouvertes à compter du 17 août 2015
- Titre 2. Les libéralités à dimension internationale
- Chapitre 1. Les dispositions à cause de mort
- Chapitre 2. Les donations