Les grandes conclusions du parquet général de la Cour de cassation

Les grandes conclusions du parquet général de la Cour de cassation

La 4e de couverture indique : "Cet ouvrage sur les grandes conclusions du parquet général de la Cour de cassation de 1790 à nos jours a pour objectif de présenter l'apport doctrinal des conclusions du parquet général à l'élaboration de la jurisprudence de la Cour de cassation. Il s�...

Description complète

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Détails bibliographiques
Autres auteurs : Salomon Renaud (Directeur de publication), Marin Jean-Claude (Préfacier)
Format : Livre
Langue : français
Titre complet : Les grandes conclusions du parquet général de la Cour de cassation / [sous la direction de] Renaud Salomon,...; [préface de Jean-Claude Marin]
Publié : Paris : Éditions Panthéon-Assas , DL 2017
Description matérielle : 1 vol. (1315 p.)
Sujets :
Ministère public > France
Droit > France
Droit civil > France > Jurisprudence
Droit pénal > France > Jurisprudence
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200 1 |a Les grandes conclusions du parquet général de la Cour de cassation  |f [sous la direction de] Renaud Salomon,...  |g [préface de Jean-Claude Marin] 
210 |a Paris  |c Éditions Panthéon-Assas  |d DL 2017 
215 |a 1 vol. (1315 p.)  |c couv. ill.  |d 24 cm 
339 |a Présentation de l'apport doctrinal des conclusions du parquet général à l'élaboration de la jurisprudence de la Cour de cassation depuis ses origines. Les conclusions des avocats généraux ont souvent été à l'origine de changements de jurisprudence, d'évolutions du droit, et parfois de création de nouveaux concepts juridiques. ©Electre 2017 
300 |a La couverture porte la mention : Hors collection 
308 |a L'ouvrage porte par erreur l'ISSN de la Collection Colloques 
320 |a Notes bibliogr. 
330 |a La 4e de couverture indique : "Cet ouvrage sur les grandes conclusions du parquet général de la Cour de cassation de 1790 à nos jours a pour objectif de présenter l'apport doctrinal des conclusions du parquet général à l'élaboration de la jurisprudence de la Cour de cassation. Il s'agit du premier opus de cette ampleur, depuis les origines de la Cour de cassation, consacré aux conclusions des avocats généraux. Cet ouvrage souligne qu'ils ont été, bien souvent, à l'origine de changements de jurisprudence, d'évolutions du droit, et parfois même, de la création de concepts juridiques, grâce à une extraordinaire liberté intellectuelle et à une analyse juridique visionnaire. De très nombreuses conclusions ont ainsi brillamment participé à la construction de l'édifice jurisprudentiel de la Cour de cassation depuis sa création. Du début du XIXe siècle aux premières années du XXIe siècle, sans oublier la IIIe République, qui a connu un véritable flamboiement intellectuel et juridique, cette publication met en lumière l'extraordinaire travail des avocats généraux parfois emphatique, souvent recherché, toujours rigoureux, dans lequel ils se sont excellement illustrés." 
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