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La doctrine et la (re)construction d'un droit privé européen
La 4e de couverture indique : "Le droit privé européen se construit progressivement, à la fois en tant que branche du droit, notamment à travers les instruments du droit de l Union européenne, et en tant que discipline juridique, c est-à-dire comme savoir juridique. Le rôle de la doctrine appar...
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| Format : | Thèse ou mémoire |
| Langue : | français |
| Titre complet : | La doctrine et la (re)construction d'un droit privé européen / Vincent Rivollier; préface de Pascal Ancel,... |
| Publié : |
[Bayonne] :
Institut universitaire Varenne
, DL 2016 |
| Description matérielle : | 1 vol. (XIII-776 p.) |
| Collection : | Collection des thèses (Fondation Varenne) ; 137 |
| Note de thèse : | Texte remanié de : Thèse de doctorat : Droit privé : Saint-Etienne : 2015 |
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La doctrine et (re)contruction d'un droit privé européen |
| Résumé : | La 4e de couverture indique : "Le droit privé européen se construit progressivement, à la fois en tant que branche du droit, notamment à travers les instruments du droit de l Union européenne, et en tant que discipline juridique, c est-à-dire comme savoir juridique. Le rôle de la doctrine apparaît primordial dans cette construction (ou reconstruction dès lors que le jus commune médiéval est considéré comme un précédent). Au caractère fragmentaire et sectoriel des instruments du droit de l Union européenne touchant au droit privé, la doctrine a répondu en élaborant des instruments de droit prospectif qui ambitionnent de construire le droit privé européen comme une branche du droit complète et cohérente. Les projets publiés couvrent par exemple la théorie générale des contrats (Principes du droit européen des contrats, dirigés par O. Lando), le droit de la responsabilité civile (Principles of European Tort Law), voire tout le droit patrimonial (Draft Common Frame of Reference, dirigé par C. von Bar). La doctrine joue aussi un rôle dans la diffusion des concepts dans les différents systèmes juridiques (estoppel, intérêts négatif et positif, incombance, ). Cette diffusion est favorisée par l apparition de manuels, de cours, de diplômes consacrés au droit privé européen, alors même que celui-ci demeure très incomplet. Quelle que soit la manière dont est envisagé le droit privé européen, la doctrine tient un rôle essentiel. L omniprésence de la doctrine impose donc de s interroger sur son rôle dans la construction, ou selon certains dans la reconstruction, d un droit privé européen." |
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| Notes : | Ouvrage publié avec le soutien du Centre de recherches critiques sur le droit (CERCRID-UMR 5137), Université de Lyon, Université Jean Monnet (Saint-Etienne) |
| Récompenses : | Accessit du Prix de thèse de l'Institut universitaire Varenne - édition 2016, catégorie "Droit privé : concepts fondamentaux et droit comparé" |
| Bibliographie : | Bibliogr. p. [659]-751. Notes bibliogr. Index |
| ISBN : | 978-2-37032-105-3 |