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Le préalable obligatoire de conciliation
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| Collectivités auteurs : | , , , |
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| Autres auteurs : | , , , , |
| Format : | Livre |
| Langue : | français |
| Titre complet : | Le préalable obligatoire de conciliation / ouvrage coordonné par Charles Dudognon, Bernard Foucher, Edmond Honorat... [et al.]; en collaboration avec le Centre de droit et d'économie du sport, la Revue Jurisport, le Conseil d'Etat... [et al.] |
| Publié : |
Lyon, Paris :
Juris éditions
, 2016, cop. 2016 Dalloz |
| Collection : | Le Juris corpus (En ligne) |
| Accès en ligne : |
Accès Nantes Université
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| Sujets : | |
| Documents associés : | Autre format:
Le préalable obligatoire de conciliation |
| Variantes de titre : | Droit et économie du sport |
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| Notes : | Recueil des contributions complètes des interventions orales du colloque organisé à la Cour de Cassation le 26 juin 2015 La couv. porte en plus : "Litiges sportifs, procédures amiables, conciliation, médiation, arbitrage, contentieux sportifs, juridiction ordinale et spécialisée, CNOSF, Conférence des conciliateurs, impartialité et indépendance, Fédérations sportives, licenciés, Associations, Sociétés sportives affiliées, tiers intéressés, éthique sportive, discipline, droit de l'union" Notice rédigée d'après la consultation du 2016-08-19 Titre provenant de la page de titre de la version électronique La pagination de l'édition imprimée correspondante est de : XI-86 p. Autres contributions : Jean-Pierre Karaquillo (coordination), Alain Lacabarats (coordination), La Cour de cassation (collaborateur), le Comité national olympique et sportif français (collaborateur) |
| Historique des publications : | Version électronique de la 1e édition, Paris : Dalloz, 2016 |
| Configuration requise : | Nécessite un logiciel capable de lire un fichier au(x) format(s) Widelook ou Widelook Flash |
| Bibliographie : | Notes bibliographiques |
| ISBN : | 978-2-247-16395-3 |