Code du sport

Code du sport

Lois, règlements et arrêtés relatifs au sport, aux activités physiques et sportives, au dopage, ainsi qu'aux thèmes applicables au sport : fiscalité, fonction publique, responsabilité, sécurité sociale, travail, etc. Avec des commentaires et les grands textes réglementaires du mouvement sportif...

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Bibliographic Details
Main Author : France (Auteur)
Other Authors : Blanchard Nicolas (Auteur du commentaire), Bourzat Nathalie (Auteur du commentaire), Breillat Jean-Christophe (Auteur du commentaire), Dudognon Charles (Auteur du commentaire), Karaquillo Jean-Pierre (Auteur du commentaire), Lagarde Franck (Auteur du commentaire), Mondou Julien (Auteur du commentaire), Peyer Florence (Auteur du commentaire), Rocipon Prune (Auteur du commentaire), Dubey Jean-Philippe (Collaborateur), Marcelaud Antoine (Collaborateur), Sprungard Suzanne (Éditeur scientifique)
Format : Book
Language : français
Title statement : Code du sport / [France]; commentaires et annotations rédigés par Nicolas Blanchard, Nathalie Bourzat-Alaphilippe, Jean-Christophe Breillat... [et al.]; avec la collaboration de Jean-Philippe Dubey,... Antoine Marcelaud,...; coordination éditoriale par Suzanne Sprungard,...
Edition : 11e édition
Published : Paris : Dalloz , DL 2016, cop. 2016
Physical Description : 1 vol. (XXII-1633 p.)
Series : Petits codes Dalloz
Subjects :
Sports > Droit > France > Codes
Description
Summary : Lois, règlements et arrêtés relatifs au sport, aux activités physiques et sportives, au dopage, ainsi qu'aux thèmes applicables au sport : fiscalité, fonction publique, responsabilité, sécurité sociale, travail, etc. Avec des commentaires et les grands textes réglementaires du mouvement sportif national et international : charte olympique, code de l'arbitrage, etc. ©Electre 2016
Titre de couverture : Code du sport : commenté
Variantes de titre : Code du sport 2016
Notes : La couverture porte en plus : "Clé d'activation des services en ligne"
Autres contributeurs : Charles Dudognon, Jean-Pierre Karaquillo, Franck Lagarde, Julien Mondou, Florence Peyer, Prune Rocipon
Bibliography : Bibliogr. p. [1]-2. Index
ISBN : 978-2-247-15984-0