Les Constitutions de la France : Tome 1 1791-1814 le temps des expériences
La 4e de couverture indique : "Les questions constitutionnelles contemporaines sont complexes. L'éclairage historique est indispensable pour les maîtriser et mieux les appréhender. À l'heure de revendications persistantes pour une nouvelle Constitution (VIe République), l'histoir...
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Main Author : | |
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Format : | Book |
Language : | français |
Title statement : | Les Constitutions de la France. Tome 1, 1791-1814 : le temps des expériences / Pascal Jan,... |
Published : |
Issy-les-Moulineaux :
LGDJ-Lextenso éditions
, DL 2016, cop. 2016 |
Physical Description : | 1 vol. (152 p.) |
Series : | Systèmes. Série Cours |
Subjects : |
- Introduction. La formation d'un patrimoine constitutionnel
- Chapitre 1. La monarchie constitutionnelle (1791)
- 1. Le débat constitutionnel
- 2. Les principes constitutionnels
- 3. Le dispositif institutionnel
- 4. L'échec de la Constitution : la Constitution mal appliquée
- Chapitre 2. La République montagnarde (1793)
- 1. Le débat constitutionnel
- 2. Les principes constitutionnels
- 3. Le dispositif institutionnel
- 4. L'échec de la Constitution : la Constitution inappliquée
- Chapitre 3. La République directoriale (1795)
- 1. Le débat et les principes constitutionnels
- 2. Le dispositif institutionnel
- 3. L'échec de la Constitution
- Chapitre 4. La République consulaire et l'Empire (1799-1814)
- 1. Le débat constitutionnel
- 2. Les principes constitutionnels
- 3. Le dispositif constitutionnel
- 4. L'échec des Constitutions
- Conclusion