Les Constitutions de la France : Tome 1 1791-1814 le temps des expériences

La 4e de couverture indique : "Les questions constitutionnelles contemporaines sont complexes. L'éclairage historique est indispensable pour les maîtriser et mieux les appréhender. À l'heure de revendications persistantes pour une nouvelle Constitution (VIe République), l'histoir...

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Détails bibliographiques
Auteur principal : Jan Pascal (Auteur)
Format : Livre
Langue : français
Titre complet : Les Constitutions de la France. Tome 1, 1791-1814 : le temps des expériences / Pascal Jan,...
Publié : Issy-les-Moulineaux : LGDJ-Lextenso éditions , DL 2016, cop. 2016
Description matérielle : 1 vol. (152 p.)
Collection : Systèmes. Série Cours
Sujets :
  • Introduction. La formation d'un patrimoine constitutionnel
  • Chapitre 1. La monarchie constitutionnelle (1791)
  • 1. Le débat constitutionnel
  • 2. Les principes constitutionnels
  • 3. Le dispositif institutionnel
  • 4. L'échec de la Constitution : la Constitution mal appliquée
  • Chapitre 2. La République montagnarde (1793)
  • 1. Le débat constitutionnel
  • 2. Les principes constitutionnels
  • 3. Le dispositif institutionnel
  • 4. L'échec de la Constitution : la Constitution inappliquée
  • Chapitre 3. La République directoriale (1795)
  • 1. Le débat et les principes constitutionnels
  • 2. Le dispositif institutionnel
  • 3. L'échec de la Constitution
  • Chapitre 4. La République consulaire et l'Empire (1799-1814)
  • 1. Le débat constitutionnel
  • 2. Les principes constitutionnels
  • 3. Le dispositif constitutionnel
  • 4. L'échec des Constitutions
  • Conclusion