Les Constitutions de la France : Tome 1 1791-1814 le temps des expériences

La 4e de couverture indique : "Les questions constitutionnelles contemporaines sont complexes. L'éclairage historique est indispensable pour les maîtriser et mieux les appréhender. À l'heure de revendications persistantes pour une nouvelle Constitution (VIe République), l'histoir...

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Détails bibliographiques
Auteur principal : Jan Pascal (Auteur)
Format : Livre
Langue : français
Titre complet : Les Constitutions de la France. Tome 1, 1791-1814 : le temps des expériences / Pascal Jan,...
Publié : Issy-les-Moulineaux : LGDJ-Lextenso éditions , DL 2016, cop. 2016
Description matérielle : 1 vol. (152 p.)
Collection : Systèmes. Série Cours
Sujets :
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225 0 |a Systèmes  |i Cours 
339 |a Dans le cadre de ce premier tome, l'auteur aborde les questions liées à la place de l'exécutif et ses relations avec le Parlement. Il passe en revue les régimes politiques de 1791 à 1814, qui ont contribué à expérimenter le régime présidentiel. ©Electre 2016 
304 |a LGDJ = Librairie générale du droit et de jurisprudence 
308 |a L'ouvrage porte l'ISSN de la collection principale : 0987-9927 
320 |a Bibliogr. p. 143. Notes bibliogr.. Index 
330 |a La 4e de couverture indique : "Les questions constitutionnelles contemporaines sont complexes. L'éclairage historique est indispensable pour les maîtriser et mieux les appréhender. À l'heure de revendications persistantes pour une nouvelle Constitution (VIe République), l'histoire des Constitutions françaises fournit précisément aux étudiants ou plus simplement aux citoyens soucieux de comprendre les débats constitutionnels, les outils indispensables à la compréhension de l'organisation et du fonctionnement des institutions politiques. Car, au-delà de la diversité et de la richesse des systèmes constitutionnels, s'est construit un patrimoine constitutionnel spécifique à la France dans lequel puisent en permanence les responsables publics dès lors qu'il s'agit de consacrer ou de faire évoluer les dispositions de la Constitution. Monarchie, république, empire, les régimes politiques français de 1791 à 1814 ont expérimenté le régime présidentiel, le césarisme et tutoyé des mécanismes du régime parlementaire. La place de l'exécutif et ses relations avec le Parlement, les questions du bicamérisme, de la dissolution et du contrôle de constitutionnalité des lois, la protection des droits et libertés, les modalités de la justice politique sont autant de problématiques abordées au cours de ces vingt cinq années décisives pour l'histoire constitutionnelle. Elles permettront à la France de s'engager dans la voie du régime parlementaire auquel sera consacré le deuxième tome de cet ouvrage" 
359 2 |b Introduction. La formation d'un patrimoine constitutionnel  |b Chapitre 1. La monarchie constitutionnelle (1791)  |c 1. Le débat constitutionnel  |c 2. Les principes constitutionnels  |c 3. Le dispositif institutionnel  |c 4. L'échec de la Constitution : la Constitution mal appliquée  |b Chapitre 2. La République montagnarde (1793)  |c 1. Le débat constitutionnel  |c 2. Les principes constitutionnels  |c 3. Le dispositif institutionnel  |c 4. L'échec de la Constitution : la Constitution inappliquée  |b Chapitre 3. La République directoriale (1795)  |c 1. Le débat et les principes constitutionnels  |c 2. Le dispositif institutionnel  |c 3. L'échec de la Constitution  |b Chapitre 4. La République consulaire et l'Empire (1799-1814)  |c 1. Le débat constitutionnel  |c 2. Les principes constitutionnels  |c 3. Le dispositif constitutionnel  |c 4. L'échec des Constitutions  |b Conclusion 
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