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Droit de la propriété intellectuelle
Une présentation selon l'ordre du code de la propriété intellectuelle de la propriété littéraire et artistique, à travers le droit d'auteur et les droits voisins, puis la propriété industrielle, à travers les dessins et modèles, le brevet d'invention et la marque. Expose pour chacun d...
Enregistré dans:
| Auteur principal : | |
|---|---|
| Format : | Manuel |
| Langue : | français |
| Titre complet : | Droit de la propriété intellectuelle / Jean-Luc Piotraut,... |
| Édition : | 3e édition |
| Publié : |
Paris :
Ellipses
, DL 2016, cop. 2016 |
| Description matérielle : | 1 vol. (456 p.) |
| Collection : | 100 % droit |
| Sujets : |
| Résumé : | Une présentation selon l'ordre du code de la propriété intellectuelle de la propriété littéraire et artistique, à travers le droit d'auteur et les droits voisins, puis la propriété industrielle, à travers les dessins et modèles, le brevet d'invention et la marque. Expose pour chacun de ces droits les règles internes et également les réglementations communautaires et internationales. ©Electre 2016 |
|---|---|
| Notes : | La couverture porte en plus : "illustré par des extraits de textes et des décisions de justice" |
| Bibliographie : | Bibliogr. p. [417]-418. Notes bibliogr. Index |
| ISBN : | 978-2-340-01017-8 |