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Droit pénal spécial
Une étude d'un certain nombre d'infractions contenues dans le code pénal : les atteintes à la vie et à l'intégrité des personnes, les infractions contre les biens et celles contre la nation. ©Electre 2015
Enregistré dans:
| Auteurs principaux : | , |
|---|---|
| Format : | Manuel |
| Langue : | français |
| Titre complet : | Droit pénal spécial / Agathe Lepage,... Haritini Matsopoulou,... |
| Publié : |
Paris :
Presses universitaires de France
, 2015, cop. 2015 |
| Description matérielle : | 1 vol. (XXX-882 p.) |
| Collection : | Thémis. Droit |
| Sujets : |
- Première partie : Les infractions contre les personnes
- Titre I La protection de la vie et de l intégrité physique ou psychique
- Chapitre préliminaire Les crimes contre l humanité
- I Les atteintes volontaires à la vie et à l intégrité physique ou psychique
- II Les atteintes involontaires à la vie et à l intégrité physique ou psychique
- III Les infractions liées à l existence d une situation dangereuse
- Titre II La protection de la dignité
- I L exclusion d autrui
- II L asservissement ou l exploitation d autrui
- III Les atteintes au respect dû aux morts
- Titre III La protection des libertés individuelles
- I La liberté d aller et de venir
- II La liberté de disposer de sa vie
- III La liberté de disposer de son corps dans un contexte médical ou scientifique
- IV La liberté sexuelle
- V La liberté morale
- Titre IV La protection de la personnalité
- I L individualité
- II L intimité
- III L honneur
- Titre V La protection de la famille
- I Les atteintes à la structure familiale
- II La méconnaissance des devoirs familiaux
- Deuxième partie : Les infractions contre les biens
- Titre I Les infractions tendant à garantir le droit de propriété
- I Les infractions d appropriation frauduleuse
- II Les délits de conséquence
- Titre II Les infractions tendant à assurer l intégrité matérielle des biens, objets de propriété
- I Les destructions ou dégradations ne présentant pas de danger pour les personnes
- II Les destructions ou dégradations présentant un danger pour les personnes
- III Les infractions complémentaires
- Titre III Les atteintes aux systèmes de traitement automatisé de données
- I Les actes de facilitation ou de préparation d une atteinte à un système de traitement automatisé de données
- II La diversité des atteintes à un système de traitement automatisé de données
- Troisième partie : Les infractions contre la nation, l État et la paix publique
- Titre I Les infractions commises par ou contre des agents publics
- I Les atteintes à la probité
- II Les infractions dirigées contre des agents publics et portant atteinte au respect dû à leur fonction
- Titre II Les atteintes à la foi publique
- I Le faux
- II L usage de faux
- III Les infractions complémentaires du faux
- Titre III Actions ayant pour but de troubler gravement l ordre public
- I Le terrorisme
- II L association de malfaiteurs