Droit européen

Conforme aux programmes universitaires et intégrant les évolutions récentes, ce manuel permet aux étudiants d'assimiler les notions essentielles du droit institutionnel de l'Union européenne et du droit de la Convention européenne des droits de l'homme. ©Electre 2015

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Détails bibliographiques
Auteur principal : Boev Ivan (Auteur)
Format : Manuel
Langue : français
Titre complet : Droit européen / Ivan Boev,...
Édition : 3e édition
Publié : [Levallois-Perret] : Bréal , impr. 2014, cop. 2014
Description matérielle : 1 vol. (335 p.)
Collection : Lexifac. Droit (Rosny-sous-Bois)
Sujets :
  • Introduction
  • Partie I : La construction communautaire et le droit de l'Union européenne
  • Titre 1 : Les grandes étapes de la construction communautaire
  • Chapitre 1 : La naissance des Communautés européennes
  • Chapitre 2 : Le développement des Communautés et de l'Union européennes : entre approfondissement et élargissement
  • Chapitre 3 : La constitutionnalisation de l'Union européenne
  • Titre 2 : Le droit de l'Union eurpéenne
  • Chapitre 1 : Le système institutionnel de l'Union européenne
  • Chapitre 2 : Le système juridique de l'Union européenne
  • Partie II : La protection des droits de l'homme
  • Titre 1 : Aperçu général
  • Titre 2 : La convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et libertés fondamentales
  • Chapitre 1: Le mécanisme de garantie
  • Chapitre 2 : L'interprétation de la Convention
  • Chapitre 3 : Les droits et libertés garantis