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L' adoption internationale
Enregistré dans:
| Auteur principal : | |
|---|---|
| Format : | Livre |
| Langue : | français |
| Titre complet : | L' adoption internationale / Didier Badán |
| Publié : |
Leiden, Boston :
Brill
, cop. 2008 |
| Collection : | The Hague Academy collected courses online ; 180 |
| Accès en ligne : |
Accès Nantes Université
|
| Reproduction de : | Reproduction numérique de l'ed. : London ; Boston ; The Hague : Martinus Nijhoff Publishers, 1983 |
| Sujets : |
- P. 295
- Matière préliminaire
- P. 303
- Introduction
- P. 307
- L'adoption internationale dans le droit international privé
- P. 326
- La loi applicable
- P. 351
- Les exceptions à la loi applicable
- P. 358
- Conditions de compétence, de procédure et de forme
- P. 364
- Contrôle de l'adoption étrangère (l'exequatur)
- P. 366
- Effets de l'adoption
- P. 376
- Le droit conventionnel multilatéral
- P. 393
- Bilan et perspectives de l'adoption internationale
- P. 395
- Annexe
- P. 398
- Notes