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Le droit aérien
Enregistré dans:
| Auteur principal : | |
|---|---|
| Format : | Livre |
| Langue : | français |
| Titre complet : | Le droit aérien / Eugène Pépin |
| Publié : |
Leiden, Boston :
Brill
, cop. 2008 |
| Collection : | The Hague Academy collected courses online ; 71 |
| Accès en ligne : |
Accès Nantes Université
|
| Reproduction de : | Reproduction numérique de l'ed. : Boston ; The Hague ; London : Martinus Nijhoff Publishers, 1947 |
| Sujets : |
- P. 477
- Matière préliminaire
- P. 481
- Formation du droit aérien
- P. 495
- Sources du droit aérien
- P. 501
- Principes généraux
- P. 506
- Règles de droit s'appliquant a tout aéronef et régissant l'aviation civile en général
- P. 510
- Règles complémentaires relatives à la navigation aérienne internationale et aux transports aériens internationaux
- P. 521
- Règles additionnelles concernant les services aériens internationaux réguliers
- P. 531
- Règlement des différends en matière d'aviation civile internationale
- P. 533
- Problèmes de droit aérien international en projet ou à l'étude
- P. 544
- Bibliographie
- P. 547
- Table des Matières