Essai sur la preuve dans son environnement culturel

La 4e de couverture indique : "Liberté et légalité de la preuve, accusatoire et inquisitoire, vérité matérielle et vérité formelle. Telles sont les classifications du juriste français, autour desquelles se construit, depuis plusieurs dizaines d années, une solide théorie de la preuve. Les avanc...

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Détails bibliographiques
Auteur principal : Girard Fabien (Auteur)
Autres auteurs : Vergès Étienne (Préfacier)
Format : Thèse ou mémoire
Langue : français
Titre complet : Essai sur la preuve dans son environnement culturel / Fabien Girard; Préface Etienne Vergès,...
Publié : Aix-en-Provence : Presses Universitaires d'Aix-Marseille , 2013, cop. 2013
Description matérielle : 2 vol. (1000 p.)
Collection : Laboratoire de droit privé & de sciences criminelles
Note de thèse : Texte remanié de : Thèse doctorat : Droit : Grenoble : 2010
Sujets :
Documents associés : Autre édition: Essai sur la preuve dans son environnement culturel
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200 1 |a Essai sur la preuve dans son environnement culturel  |b Texte imprimé  |f Fabien Girard  |g Préface Etienne Vergès,... 
210 |a Aix-en-Provence  |c Presses Universitaires d'Aix-Marseille  |d 2013, cop. 2013  |e 13-Marseille  |g Service imprimerie Université d'Aix-Marseille 
215 |a 2 vol. (1000 p.)  |d 24 cm 
225 0 |a Laboratoire de droit privé & de sciences criminelles 
320 |a Bibliogr. p. [855]-978. Notes bibliogr. Index 
328 0 |z Texte remanié de  |b Thèse doctorat  |c Droit  |e Grenoble  |d 2010 
330 |a La 4e de couverture indique : "Liberté et légalité de la preuve, accusatoire et inquisitoire, vérité matérielle et vérité formelle. Telles sont les classifications du juriste français, autour desquelles se construit, depuis plusieurs dizaines d années, une solide théorie de la preuve. Les avancées technologiques, si elles ont soulevé de nouvelles questions, ont montré la vigueur de l édifice. Le droit français de la preuve fait cependant face, depuis quelque temps, à un phénomène de mondialisation du droit. Dans ce nouvel espace, que les systèmes de Common Law ont su investir pleinement, la doctrine française constate, peut-être mieux aujourd hui qu hier, la relativité de ses typologies, leur insuffisance face à des objets nouveaux. Sans doute est-ce le sens qu il faut donner à quelques travaux récents qui ont replacé la preuve dans son environnement culturel. Cette étude se propose de poursuivre l ouvrage en montrant combien l organisation de l État et du pouvoir judiciaire, en France, a contribué à façonner le système probatoire et lui a donné une forme logiquement cohérente en l orientant vers la recherche de la vérité matérielle. C est un modèle probatoire dit hiérarchique (géré par un État fort) qui se dessine alors, confirmé à rebours par l étude de trois systèmes de Common Law : le droit américain, le droit anglais et le droit canadien. Sous cette nouvelle lumière, qui expose suffisamment la phase de définition de l objet de la preuve (quaestio juris) et celle de recherche et d appréciation des preuves (quaestio facti), on saisit la singularité du système probatoire français, ses évolutions internes, mais aussi les phénomènes d acculturation qu exercent sur lui la logique probatoire des droits de Common Law que promeut aujourd hui la CEDH" 
359 2 |b PREMIÈRE PARTIE : L OBJET DE LA PREUVE, RELATIVITÉS ET IRRÉDUCTIBILITÉS CULTURELLES  |b Titre I - La notion d objet de la preuve  |c Chapitre I - La nature de l objet de la preuve  |c Chapitre II - La qualité de l objet de la preuve  |b Titre II - L appréhension culturelle de la notion d objet de preuve  |c Chapitre I - Les transformations de la notion de preuve dans le système hiérarchique français : l influence du libéralisme procédural  |c Chapitre II - La singularité de la notion d objet de preuve dans les systèmes participatifs  |b SECONDE PARTIE : LA RECHERCHE ET L APPRÉCIATION DE LA PREUVE, RELATIVITÉS CULTURELLES ET ACCULTURATIONS  |b Titre I - La dimension hiérarchique de la recherche et de l appréciation des preuves  |c Chapitre I - La nature hiérarchique des règles relatives à la recherche de la preuve  |c Chapitre II - La nature hiérarchique des règles relatives à l appréciation de la preuve  |b Titre II - La progression du modèle participatif dans la recherche des preuves  |c Chapitre I - Rationalité matérielle contre rationalité formelle dans la recherche des preuves  |c Chapitre II - La contribution de la Cour européenne des droits de l homme à la diffusion de la rationalité matérielle dans la recherche des preuve  |b Concliusion générale  |b Annexes  |b Bibliographie  |b Index alphabétique 
410 | |0 165198567  |t Laboratoire de droit privé & de sciences criminelles  |x 2265-0962 
451 | |0 150105371  |t Essai sur la preuve dans son environnement culturel  |b Texte imprimé  |f thèse présentée par Fabien Giraud  |c [Grenoble]  |n [Université de Grenoble]  |d 2010  |p 1 vol. (832 p.) 
606 |3 PPN027728773  |a Preuve (droit)  |3 PPN027226794  |y France  |2 rameau 
606 |3 PPN031858643  |a Droit international privé  |x Preuve  |2 rameau 
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606 |3 PPN030603501  |a Procédure (droit européen)  |2 rameau 
606 |3 PPN027728773  |a Preuve (droit)  |3 PPN083231552  |y Pays de common law  |2 rameau 
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