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Essai sur la preuve dans son environnement culturel
La 4e de couverture indique : "Liberté et légalité de la preuve, accusatoire et inquisitoire, vérité matérielle et vérité formelle. Telles sont les classifications du juriste français, autour desquelles se construit, depuis plusieurs dizaines d années, une solide théorie de la preuve. Les avanc...
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| Format : | Thèse ou mémoire |
| Langue : | français |
| Titre complet : | Essai sur la preuve dans son environnement culturel / Fabien Girard; Préface Etienne Vergès,... |
| Publié : |
Aix-en-Provence :
Presses Universitaires d'Aix-Marseille
, 2013, cop. 2013 |
| Description matérielle : | 2 vol. (1000 p.) |
| Collection : | Laboratoire de droit privé & de sciences criminelles |
| Note de thèse : | Texte remanié de : Thèse doctorat : Droit : Grenoble : 2010 |
| Sujets : | |
| Documents associés : | Autre édition:
Essai sur la preuve dans son environnement culturel |
| Résumé : | La 4e de couverture indique : "Liberté et légalité de la preuve, accusatoire et inquisitoire, vérité matérielle et vérité formelle. Telles sont les classifications du juriste français, autour desquelles se construit, depuis plusieurs dizaines d années, une solide théorie de la preuve. Les avancées technologiques, si elles ont soulevé de nouvelles questions, ont montré la vigueur de l édifice. Le droit français de la preuve fait cependant face, depuis quelque temps, à un phénomène de mondialisation du droit. Dans ce nouvel espace, que les systèmes de Common Law ont su investir pleinement, la doctrine française constate, peut-être mieux aujourd hui qu hier, la relativité de ses typologies, leur insuffisance face à des objets nouveaux. Sans doute est-ce le sens qu il faut donner à quelques travaux récents qui ont replacé la preuve dans son environnement culturel. Cette étude se propose de poursuivre l ouvrage en montrant combien l organisation de l État et du pouvoir judiciaire, en France, a contribué à façonner le système probatoire et lui a donné une forme logiquement cohérente en l orientant vers la recherche de la vérité matérielle. C est un modèle probatoire dit hiérarchique (géré par un État fort) qui se dessine alors, confirmé à rebours par l étude de trois systèmes de Common Law : le droit américain, le droit anglais et le droit canadien. Sous cette nouvelle lumière, qui expose suffisamment la phase de définition de l objet de la preuve (quaestio juris) et celle de recherche et d appréciation des preuves (quaestio facti), on saisit la singularité du système probatoire français, ses évolutions internes, mais aussi les phénomènes d acculturation qu exercent sur lui la logique probatoire des droits de Common Law que promeut aujourd hui la CEDH" |
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| Bibliographie : | Bibliogr. p. [855]-978. Notes bibliogr. Index |
| ISBN : | 978-2-7314-0865-2 |