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Traité de droit des énergies renouvelables
La 4e de couverture indique : "Les textes en matière d'énergie renouvelable ont été multipliés depuis la loi Pope, jusqu'aux lois Grenelle I et II, suivies de nombreux décrets pour leur application. Ils ont également apporté de nombreuses innovations, l'Union européenne a imposé...
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| Autres auteurs : | , , |
|---|---|
| Format : | Livre |
| Langue : | français |
| Titre complet : | Traité de droit des énergies renouvelables / direction Bernadette Le Baut-Ferrarese; collaboration Isabelle Michallet; [préface [par] Jean Untermaier,...] |
| Édition : | 2e édition |
| Publié : |
Paris :
Éditions Le Moniteur
, impr. 2012, cop. 2008-2012 |
| Description matérielle : | 1 vol. (685 p.) |
| Collection : | Référence juridique |
| Sujets : |
- Partie préléminaire
- La pérennité des énergies renouvelables
- L'intérêt écologique des énergies renouvelables
- L'intérêt économique des énergies renouvelables
- Les énergies renouvelables, une alternative aux énergies traditionnelles ?
- Quel droit pour les énergies renouvelables ?
- Le droit des sources d'énergie renouvelables
- Le statut juridique de la ressource
- Le cadre juridique général de l'exploitation des sources d'énergie renouvelables
- L'exploitation des énergies renouvelables en droit du sol et de l'habitat
- L'exploitation des énergies renouvelables en droit de l'environnement
- Le droit du marché des énergies renouvelables
- Le cadre général du soutien public aux énergies renouvelables
- La planification du développement des énergies renouvelables
- L'action sur l'offre en énergie renouvelable
- L'action sur la demande en énergie renouvelable