NantilusCours de code civil
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| Auteur principal : | |
|---|---|
| Format : | Livre |
| Langue : | français |
| Titre complet : | Cours de code civil / par C. Demolombe,... |
| Édition : | Edition augmentée de la législation et de la jurisprudence belges et d'une table chronologique de arrêts de cours belges et étrangères |
| Publié : |
Bruxelles :
J. Stienon
, 1847-1882 |
| Description matérielle : | 15 vol. (375, 460, 424, 474, 538, 424, 451, 672, 456, 484, 506, 487, 458, 724, 240 p.) |
| Contenu : | 1, De la publication, des effets et de l'application des lois en général ; de la jouissance et de la privation des droits civils ; des actes de l'état civil, du domicile et de l'absence (1847). 2, Du mariage et de la séparation de corps (1848). 3, De la paternité et de la filiation ; de l'adoption et de la tutelle officieuse et de la puissance paternelle (1850). 4, De la minorité, de la tutelle et de l'émancipation ; de la majorité, de l'interdiction et du conseil judiciaire ; des individus placés dans un établissement public ou privé d'aliénés (1852). 5, De la distinction des biens ; de la propriété ; de l'usufruit, de l'usage et de l'habitation (1854). 6, Des servitudes ou services fonciers (1856). 7-8, Des successions (1858, 1861). 9-11, Des donations entre vifs et des testaments (1863, 1865, 1867). 12-14, Des contrats ou des obligations conventionnelles en général (1868, 1873, 1876). 15, Traité des engagements qui se forment sans convention (1882) |
| Sujets : | |
| Particularités de l'exemplaire : | BU Droit, HD 046 : Le volume 15 réunit la fin du tome 14 et le tome 15 |
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