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De la perte de confiance légitime en droit contractuel : essai d'une théorie
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| Format : | Thèse ou mémoire |
| Langue : | français |
| Titre complet : | De la perte de confiance légitime en droit contractuel : essai d'une théorie / Alexis Albarian; préface de Jacques Mestre,... |
| Publié : |
Paris :
Mare & Martin
, DL 2012, cop. 2012 |
| Description matérielle : | 1 vol. (700 p.) |
| Collection : | Bibliothèque des thèses. Droit privé et sciences criminelles |
| Note de thèse : | Texte remanié de : Thèse de doctorat : Droit privé : Aix-Marseille 3 : 2010 |
| Sujets : | |
| Documents associés : | Autre édition:
De la perte de confiance légitime en droit contractuel |
| Bibliographie : | Bibliogr. p. 555-679. Notes bibliogr. en bas de page. Index La 4e de couverture indique : "Il existe une certaine frilosité de la part d'une grande partie de la doctrine contractualiste à l'égard de la notion de perte de confiance. En la matière, le scepticisme doctrinal contraste, toutefois, avec l'enthousiasme judiciaire. Le haut degré de positivité de ce sujet a ainsi légitimé que soit engagée une réflexion générale sur cette notion. De nombreuses manifestations du phénomène de perte de confiance en droit contractuel ont pu être observées. Les juridictions du fond s'en font tout particulièrement l'écho. Parallèlement, une analyse comparative met en lumière qu'un grand nombre de systèmes juridiques, tant de droit continental que de common law, consacrent des solutions jurisprudentielles au sein desquelles la notion de perte de confiance joue un rôle de premier plan. Il a pu ainsi être établi que la perte de confiance est appelée à occuper deux fonctions distinctes : soit une fonction destructrice du lien précontractuel ou contractuel, soit une fonction réparatrice des conséquences de l'extinction de telles relations. Dès lors, le recours à la perte de confiance peut constituer une technique juridique utile pour résoudre certains des conflits que connaît le droit des contrats." |
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| ISBN : | 978-2-84934-089-9 |