Nouveau commentaire sur les ordonnances des mois d'août 1669 & mars 1673. Ensemble sur l'édit du mois de mars 1673. Touchant les épices. Par M***. Conseiller au Présidial d'Orléans. Nouvelle edition, corrigée & augmentée.

Nouveau commentaire sur les ordonnances des mois d'août 1669 & mars 1673. Ensemble sur l'édit du mois de mars 1673. Touchant les épices. Par M***. Conseiller au Présidial d'Orléans. Nouvelle edition, corrigée & augmentée.

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Détails bibliographiques
Auteur principal : Jousse Daniel (Auteur)
Format : Livre
Langue : français
Titre complet : Nouveau commentaire sur les ordonnances des mois d'août 1669 & mars 1673. Ensemble sur l'édit du mois de mars 1673. Touchant les épices. Par M***. Conseiller au Présidial d'Orléans. Nouvelle edition, corrigée & augmentée.
Adresse transcrite : A Paris chez Debeure [i.e. Debure] l'aîné. M. DCC. LXI.
Description matérielle : 2 parties (XII-229-[1 bl.] ; 324 p.)
Titre conventionnel : Ordonnance. commerce des épices. 1673. 03
Ordonnance. 1669. 08
Sujets :
Actes royaux > France > 17e siècle > Ouvrages avant 1800
Commerce > Réglementation > France > 17e siècle > Ouvrages avant 1800

BU Droit

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2e étage (fonds spéciaux) HCN 0393 Exclu du prêt Disponible
Magasin Fonds ancien RES 31332 Exclu du prêt Disponible