L'après-contrat : étude à partir du droit d'auteur
L'étude de l'après-contrat conduit à rechercher l'influence que conserve une convention, après son extinction, sur la situation des anciens partenaires. La propriété littéraire et artistique présente l'avantage d'offrir un large éventail de conflits postcontractuels et const...
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Format : | Thèse ou mémoire |
Langue : | français |
Titre complet : | L' après-contrat : étude à partir du droit d'auteur / Guillaume Blanc-Jouvan; sous la dir. de Pierre-Yves Gautier |
Publié : |
[S.l.] :
[s.n.]
, 2002 |
Description matérielle : | 425 p. |
Note de thèse : | Thèse de doctorat : Droit privé : Paris 2 : 2002 |
Disponibilité : | Publication autorisée par le jury |
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