Les traités de Rome, Maastricht, Amsterdam et Nice : le traité sur l'Union européenne et le traité instituant la Communauté européenne modifiés par le traité de Nice : textes comparés

Les traités de Rome, Maastricht, Amsterdam et Nice : le traité sur l'Union européenne et le traité instituant la Communauté européenne modifiés par le traité de Nice textes comparés

Détails bibliographiques
Auteur principal : Union européenne (Auteur)
Collectivité auteur : France Assemblée nationale 1958-.... Délégation pour l'Union européenne (Éditeur scientifique)
Format : Livre
Langue : français
Titre complet : Les traités de Rome, Maastricht, Amsterdam et Nice : le traité sur l'Union européenne et le traité instituant la Communauté européenne modifiés par le traité de Nice : textes comparés / [Union européenne]; [publié par la Délégation pour l'Union européenne de l'Assemblée nationale]
Édition : Édition 2002
Publié : Paris : la Documentation française , cop. 2002
Description matérielle : 1 vol. (327 p.)
Titre conventionnel : Traité. Rome. 1957. 05-03
Traité. Maastricht. 1992. 07-02
Traité. Amsterdam. 1997. 10-02
Traité. Nice. 2001. 02-26
Sujets :
Union européenne
Traité d'Amsterdam > 1997
Traité de Nice > 2001
Traités de Rome > 1957
Traité sur l'Union européenne > 1992
Europe > Unité
Description
Variantes de titre : Le traité sur l'Union Européenne et le traité instituant la Communauté européenne modifiés par le traité de Nice
Notes : Textes des traités avec modifications en regard
Historique des publications : Autre(s) tirage(s) : 2003, 2005
Bibliographie : Index
ISBN : 2-11-005116-0