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Le droit d'auteur français et le copyright américain, fondements historiques : étude comparative
En droit comparé de ta propriété littéraire et artistique, on oppose deux grands systèmes : le droit d'auteur et le copyright. Le système français étant plus caractéristique du premier et le système américain, la meilleure illustration du second. A l'heure ou 1e rapprochement des deux syst...
| Auteurs principaux : | , |
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| Collectivité auteur : | |
| Format : | Thèse ou mémoire |
| Langue : | français |
| Titre complet : | Le droit d'auteur français et le copyright américain, fondements historiques : étude comparative / Laurier Yvon Ngombe; sous la direction de André Lucas |
| Publié : |
2000 |
| Description matérielle : | 1 vol. (405 p.) |
| Note de thèse : | Thèse de doctorat : Droit privé : Nantes : 2000 |
| Sujets : | |
| Documents associés : | Reproduit comme:
Le droit d'auteur français et le copyright américain Reproduit comme: Le droit d'auteur français et le copyryght américain |
| Résumé : | En droit comparé de ta propriété littéraire et artistique, on oppose deux grands systèmes : le droit d'auteur et le copyright. Le système français étant plus caractéristique du premier et le système américain, la meilleure illustration du second. A l'heure ou 1e rapprochement des deux systèmes est à l'ordre du jour dans 1e contexte des négociations internationales, la présente étude est une recherche sur l'esprit originel des deux systèmes, à partir de sources, essentiellement, mais non exclusivement, juridiques. Remontant a la fin du dix-septième siècle, e11e explique les raisons historiques des différences entre les deux systèmes, avec un constant regard sur l actualité de la propriété littéraire et artistique et une réflexion sur son avenir. La recherche s'articule autour de l étude des bénéficiaires de la protection dans chaque système et de l appréhension de la création littéraire et artistique comme objet de droit, en étudiant l évolution de chaque droit dans son contexte économique et socioculturel. Cette étude est conçue comme une contribution historique au droit comparé de la propriété littéraire et artistique |
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| Variantes de titre : | French droit d'auteur and american copyright, historical fondation : a comparative study |
| Bibliographie : | Bibliographie p.372-394 |