Les principaux contrats de la production audiovisuelle

La @fabrication d'oeuvres audiovisuelles nécessite d'importants moyens techniques et humains d'où une multiplicité d'intervenants qui seront lies à un personnage pivot : le producteur. Celui-ci est défini en droit positif comme prenant l'initiative et la responsabilité de la...

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Détails bibliographiques
Auteur principal : Yacoub Olivier (Auteur)
Collectivité auteur : Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines 1991-.... (Organisme de soutenance)
Autres auteurs : Galloux Jean-Christophe (Directeur de thèse)
Format : Thèse ou mémoire
Langue : français
Titre complet : Les principaux contrats de la production audiovisuelle / Olivier Yacoub; sous la dir. de Jean Christophe Galloux
Publié : [S.l.] : [s.n.] , 1999
Description matérielle : 534 p.
Note de thèse : Thèse de doctorat : Droit privé : Versailles-St Quentin en Yvelines : 1999
Disponibilité : Publication autorisée par le jury
Sujets :
Documents associés : Reproduit comme: Les principaux contrats de la production audiovisuelle
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330 |a La @fabrication d'oeuvres audiovisuelles nécessite d'importants moyens techniques et humains d'où une multiplicité d'intervenants qui seront lies à un personnage pivot : le producteur. Celui-ci est défini en droit positif comme prenant l'initiative et la responsabilité de la réalisation de l'œuvre audiovisuelle. C'est donc par son intermédiaire que chaque participant va connaître et négocier ses droits et devoirs dans la production d'une oeuvre audiovisuelle. Les principaux contrats conclus par le producteur afin de réaliser une oeuvre audiovisuelle sont l'objet de cette étude qui distingue les contrats conclus avec les auteurs de ceux qui n'en sont que les auxiliaires, c'est-à-dire ceux conclus avec les artistes-interprétes et les techniciens pour la partie créative et ceux conclus avec des commanditaires et d'autres producteurs pour la partie économique. L'ensemble contractuel ainsi dégagé révèle des qualifications complexes et donc de régimes applicables. Malgré cette diversité un droit commun doit être pris en compte, celui de la propriété littéraire et artistique car une oeuvre audiovisuelle n'est pas une marchandise comme les autres. L'étude de ces contrats ponctuant les interventions successives contribuant à la production d'une oeuvre audiovisuelle permet ainsi d'aider à mieux comprendre cette activité de nature économique mais par essence créative et qui tend à devenir le modèle de toutes les productions culturelles. 
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