Le droit soviétique : Tome II : Le droit et l'évolution de la société dans l'U. R. S. S.

Le droit soviétique : Tome II Le droit et l'évolution de la société dans l'U. R. S. S.

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Détails bibliographiques
Auteurs principaux : Hazard John Newbold (Auteur), David René (Auteur, Traducteur)
Collectivité auteur : Institut de droit comparé Paris (Collectivité éditrice)
Format : Livre
Langue : français
Titre complet : Le droit soviétique / par René David,... [et] John N. Hazard,.... Tome II, Le droit et l'évolution de la société dans l'U. R. S. S. / par John N. Hazard,...
Publié : Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence , 1954
Description matérielle : 1 vol. (409 p.)
Collection : Les systèmes de droit contemporains ; 8
Traduction de : Law and social change in the U.S.S.R.
Sujets :
Droit > URSS
  • Tome II, Le droit et l'évolution de la société dans l'U. R. S. S.
  • Note du traducteur
  • Chapitre premier, Propriété et successions
  • Chapitre II, Planification et contrats
  • Chapitre III, Démocratie soviétique et parti unique
  • Chapitre IV, Le droit criminel
  • Chapitre V, Le contrôle des fonctionnaires
  • Chapitre VI, Kolkhoz et coopératives
  • Chapitre VII, Le droit du travail
  • Chapitre VIII, Propriété littéraire et droits des inventeurs
  • Chapitre IX, Assurances sociales et responsabilité délictuelle
  • Chapitre X, Le droit de la famille
  • Annexe, Bibliographie du droit soviétique
  • Table alphabétique des matières (tome II)
  • Table des matières [tomes I et II]