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Commentaire théorique et pratique du Code civil
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| Auteur principal : | |
|---|---|
| Format : | Livre |
| Langue : | français |
| Titre complet : | Commentaire théorique et pratique du Code civil / par Théophile Huc,... |
| Publié : |
Paris :
Librairie Cotillon
, 1892-1903 F. Pichon, successeur |
| Description matérielle : | 15 vol. |
| Sujets : |
- Tome premier
- Publication, effets et application des lois. Jouissance et privation des droits civils. Actes de l'état civil. Domicile. Absence. Art. 1-143
- Tome second
- Du Mariage ; du divorce et de la séparation de corps. Art. 144-311
- Tome troisième
- Paternité et filiation, adoption et tutelle officieuse, puissance paternelle, minorité, tutelle, émancipation, majorité, interdiction et conseil judiciaire. Art. 312 à 515
- Tome quatrième
- De la Distinction des biens ; de la propriété ; de l'usufruit, de l'usage et de l'habitation ; des servitudes. Art. 516-710
- Tome cinquième
- Des Successions : acceptation et répudiations ; bénéfice d'inventaire ; partages et rapports. Loi du 6 février 1893 modifiant le régime de la séparation de corps. Art. 711-892
- Tome sixième
- Donations et testaments : dons et legs aux établissements publics, substitutions permises, partages d'ascendants, donations et quotité disponible entre époux. Art. 893 à 1100
- Tome septième
- Contrats et obligations : effets des obligations, condition, solidarité, indivisibilité, clause pénale. Art. 1101 à 1233
- Tome huitième
- Contrats et obligations (suite) : modes d'extinction, paiement, subrogation, compensation, etc., modes de preuve, chose jugée, etc., quasi-contrats, quasi-délits. Art. 1234 à 1386
- Tome neuvième
- Du Contrat de mariage : communauté légale et conventionnelle, séparation de biens, régime dotal. Art. 1387 à 1581. (Appendice sur la loi du 25 mars 1896, concernant les enfants naturels.)
- Tome dixième
- Vente, vices rédhibitoires, L. 2 août 1884 : cession, échange, louage, loyers et baux, colonat partaire, L. 16 juillet 1889 ; louage d'ouvrage et d'industrie, voituriers, transports, devis et marchés, cheptel. Art. 1582 à 1831. (Appendice sur la loi du 20 juin 1896 sur le consentement au mariage et sur l'acte respectueux.)
- Tome onzième
- Société : loi du 1er août 1893, du prêt à usage et de consommation, prêt à intérêt, loi du 12 janvier 1886, rente, dépôt, séquestre, contrats aléatoires, jeu, marchés à terme, loteries, assurances sur la vie. Art. 1832 à 1983
- Tome douzième
- Mandat, cautionnement, transaction, contrainte par corps, gage et antichrèse, monts-de-piété, warrants, etc. Art. 1984 à 2091
- Tome treizième
- Privilèges et hypothèques. Art. 2092 à 2166
- Tome quatorzième
- Privilèges et hypothèques (fin) : expropriation forcée, ordre entre les créanciers, prescription, possession des meubles, loi du 15 juillet 1872 sur les titres au porteur. Art. 2167 à 2281
- Tome quinzième
- Table