Commentaire théorique et pratique du Code civil

Commentaire théorique et pratique du Code civil

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Détails bibliographiques
Auteur principal : Huc Théophile (Auteur)
Format : Livre
Langue : français
Titre complet : Commentaire théorique et pratique du Code civil / par Théophile Huc,...
Publié : Paris : Librairie Cotillon , 1892-1903
F. Pichon, successeur
Description matérielle : 15 vol.
Sujets :
Droit civil > France
Droit civil > Codes
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200 1 |a Commentaire théorique et pratique du Code civil  |f par Théophile Huc,... 
210 |a Paris  |c Librairie Cotillon  |c F. Pichon, successeur  |d 1892-1903 
215 |a 15 vol.  |d 22cm 
359 2 |v Tome premier  |b Publication, effets et application des lois. Jouissance et privation des droits civils. Actes de l'état civil. Domicile. Absence. Art. 1-143 
359 2 |v Tome second  |b Du Mariage ; du divorce et de la séparation de corps. Art. 144-311 
359 2 |v Tome troisième  |b Paternité et filiation, adoption et tutelle officieuse, puissance paternelle, minorité, tutelle, émancipation, majorité, interdiction et conseil judiciaire. Art. 312 à 515 
359 2 |v Tome quatrième  |b De la Distinction des biens ; de la propriété ; de l'usufruit, de l'usage et de l'habitation ; des servitudes. Art. 516-710 
359 2 |v Tome cinquième  |b Des Successions : acceptation et répudiations ; bénéfice d'inventaire ; partages et rapports. Loi du 6 février 1893 modifiant le régime de la séparation de corps. Art. 711-892 
359 2 |v Tome sixième  |b Donations et testaments : dons et legs aux établissements publics, substitutions permises, partages d'ascendants, donations et quotité disponible entre époux. Art. 893 à 1100 
359 2 |v Tome septième  |b Contrats et obligations : effets des obligations, condition, solidarité, indivisibilité, clause pénale. Art. 1101 à 1233 
359 2 |v Tome huitième  |b Contrats et obligations (suite) : modes d'extinction, paiement, subrogation, compensation, etc., modes de preuve, chose jugée, etc., quasi-contrats, quasi-délits. Art. 1234 à 1386 
359 2 |v Tome neuvième  |b Du Contrat de mariage : communauté légale et conventionnelle, séparation de biens, régime dotal. Art. 1387 à 1581. (Appendice sur la loi du 25 mars 1896, concernant les enfants naturels.) 
359 2 |v Tome dixième  |b Vente, vices rédhibitoires, L. 2 août 1884 : cession, échange, louage, loyers et baux, colonat partaire, L. 16 juillet 1889 ; louage d'ouvrage et d'industrie, voituriers, transports, devis et marchés, cheptel. Art. 1582 à 1831. (Appendice sur la loi du 20 juin 1896 sur le consentement au mariage et sur l'acte respectueux.) 
359 2 |v Tome onzième  |b Société : loi du 1er août 1893, du prêt à usage et de consommation, prêt à intérêt, loi du 12 janvier 1886, rente, dépôt, séquestre, contrats aléatoires, jeu, marchés à terme, loteries, assurances sur la vie. Art. 1832 à 1983 
359 2 |v Tome douzième  |b Mandat, cautionnement, transaction, contrainte par corps, gage et antichrèse, monts-de-piété, warrants, etc. Art. 1984 à 2091 
359 2 |v Tome treizième  |b Privilèges et hypothèques. Art. 2092 à 2166 
359 2 |v Tome quatorzième  |b Privilèges et hypothèques (fin) : expropriation forcée, ordre entre les créanciers, prescription, possession des meubles, loi du 15 juillet 1872 sur les titres au porteur. Art. 2167 à 2281 
359 2 |v Tome quinzième  |b Table 
517 | |a Publication, effets et application des lois. Jouissance et privation des droits civils. Actes de l'état civil. Domicile 
517 | |a Du Mariage ; du divorce et de la séparation de corps 
517 | |a Paternité et filiation, adoption et tutelle officieuse, puissance paternelle, minorité, tutelle, émancipation, majorité, interdiction et conseil judiciaire 
517 | |a De la Distinction des biens ; de la propriété ; de l'usufruit, de l'usage et de l'habitation ; des servitudes 
517 | |a Des Successions : acceptation et répudiations ; bénéfice d'inventaire ; partages et rapports. Loi du 6 février 1893 modifiant le régime de la séparation de corps 
517 | |a Donations et testaments : dons et legs aux établissements publics, substitutions permises, partages d'ascendants, donations et quotité disponible entre époux 
517 | |a Contrats et obligations : effets des obligations, condition, solidarité, indivisibilité, clause pénale 
517 | |a Contrats et obligations (suite) : modes d'extinction, paiement, subrogation, compensation, etc., modes de preuve, chose jugée, etc., quasi-contrats, quasi-délits 
517 | |a Du Contrat de mariage : communauté légale et conventionnelle, séparation de biens, régime dotal 
517 | |a Vente, vices rédhibitoires, L. 2 août 1884 : cession, échange, louage, loyers et baux, colonat partaire, L. 16 juillet 1889 
517 | |a Société : loi du 1er août 1893, du prêt à usage et de consommation, prêt à intérêt, loi du 12 janvier 1886, rente, dépôt, séquestre 
517 | |a Mandat, cautionnement, transaction, contrainte par corps, gage et antichrèse, monts-de-piété, warrants, etc. 
517 | |a Privilèges et hypothèques 
517 | |a Privilèges et hypothèques (fin) : expropriation forcée, ordre entre les créanciers, prescription, possession des meubles 
517 | |a Table 
606 |3 PPN050573039  |a Droit civil  |3 PPN027226794  |y France  |2 rameau 
606 |3 PPN02872173X  |a Droit civil  |x Codes  |2 rameau 
700 1 |3 PPN057508828  |a Huc  |b Théophile  |f 1829-1906  |c juriste  |4 070 
801 1 |a US  |b OCLC  |g AACR2 
801 2 |a FR  |b AUROC  |g AFNOR 
801 3 |a FR  |b SF  |g AFNOR 
801 3 |a FR  |b Abes  |c 20160706  |g AFNOR 
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979 |a DEC 
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