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Commentaire théorique et pratique du Code civil
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| Auteur principal : | |
|---|---|
| Format : | Livre |
| Langue : | français |
| Titre complet : | Commentaire théorique et pratique du Code civil / par Théophile Huc,... |
| Publié : |
Paris :
Librairie Cotillon
, 1892-1903 F. Pichon, successeur |
| Description matérielle : | 15 vol. |
| Sujets : |
| Variantes de titre : | Publication, effets et application des lois. Jouissance et privation des droits civils. Actes de l'état civil. Domicile Du Mariage ; du divorce et de la séparation de corps Paternité et filiation, adoption et tutelle officieuse, puissance paternelle, minorité, tutelle, émancipation, majorité, interdiction et conseil judiciaire De la Distinction des biens ; de la propriété ; de l'usufruit, de l'usage et de l'habitation ; des servitudes Des Successions : acceptation et répudiations ; bénéfice d'inventaire ; partages et rapports. Loi du 6 février 1893 modifiant le régime de la séparation de corps Donations et testaments : dons et legs aux établissements publics, substitutions permises, partages d'ascendants, donations et quotité disponible entre époux Contrats et obligations : effets des obligations, condition, solidarité, indivisibilité, clause pénale Contrats et obligations (suite) : modes d'extinction, paiement, subrogation, compensation, etc., modes de preuve, chose jugée, etc., quasi-contrats, quasi-délits Du Contrat de mariage : communauté légale et conventionnelle, séparation de biens, régime dotal Vente, vices rédhibitoires, L. 2 août 1884 : cession, échange, louage, loyers et baux, colonat partaire, L. 16 juillet 1889 Société : loi du 1er août 1893, du prêt à usage et de consommation, prêt à intérêt, loi du 12 janvier 1886, rente, dépôt, séquestre Mandat, cautionnement, transaction, contrainte par corps, gage et antichrèse, monts-de-piété, warrants, etc. Privilèges et hypothèques Privilèges et hypothèques (fin) : expropriation forcée, ordre entre les créanciers, prescription, possession des meubles Table |
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