Répertoire du droit administratif
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Format : | Livre |
Langue : | français |
Titre complet : | Répertoire du droit administratif / par Léon Béquet,...; avec le concours de M. Paul Dupré,... |
Publié : |
Paris :
Société d'imprimerie et librairie administratives et des chemins de fer
, 1882-1911 |
Description matérielle : | 28 vol. |
Contenu : | Tome I, Abandon - Armée. Tome II, Armée de terre - Banques. Tome III, Banques - Cadastre. Tome IV, Cadastre - Colonies. Tome V, Colonies - Commune. Tome VI, Commune - Comptabilité de fait. Tome VII, Comptabilité de fait. Tome VIII, Comptabilité de fait - Cultes. Tome IX, Cultes - Département. Tome X, Département - Dette publique. Tome XI, Domaine. Tome XII, Domaine - Douanes. Tome XIII, Douanes. Tome XIV, Droit administratif - Elections. Tome XV, Elections - Enregistrement. Tome XVI, Enregistrement - Fonctionnaires publics. Tome XVII, Fonctionnaires publics - Impôt direct. Tome XVIII, Impôt direct - Instituts. Tome XIX, Instruction publique - Louage de travail. Tome XX, Louage de travail - Naturalisation. Tome XXI, Navigation commerciale - Peaux. Tome XXII, Pêche fluviale - Provisoire (acceptation). Tome XXIII, Prud'Hommes - Retraites (pensions de). Tome XXIV, Retraites ouvrières - Subsistances. Tome XXV, Subsistances - Trésor public. Tome XXVI, Trésor public - Usines hydrauliques. Tome XXVII, Usines à gaz - Voies ferrées. Tome XXVIII, Voies ferrées - Zone franche du Laos |
Sujets : |
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