Répertoire général alphabétique du droit français : contenant sur toutes les matières de la science et de la pratique juridiques, l'exposé de la législation, l'analyse critique de la doctrine et les solutions de la jurisprudence et augmenté sous les mots les plus importants de notions de droit étranger comparé et de droit international privé
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Format : | Livre |
Langue : | français |
Titre complet : | Répertoire général alphabétique du droit français : contenant sur toutes les matières de la science et de la pratique juridiques, l'exposé de la législation, l'analyse critique de la doctrine et les solutions de la jurisprudence : et augmenté sous les mots les plus importants de notions de droit étranger comparé et de droit international privé / [publié] par MM. A. Carpentier,... [et] G. Frèrejouan du Saint,...; sous la direction [jusqu'en 1894] de Éd. Fuzier Herman,...; avec la collaboration des rédacteurs du Recueil général des lois et des arrêts et du Journal du Palais, notamment de MM. A. Batbie,... De Boislisle,... G. Bressolles,... [et al.] |
Publié : |
Paris :
Société du Recueil général des lois et arrêts
, 1886-1936 L. Larose et Forcel |
Description matérielle : | 51 vol. |
Comprend : | Abandon - Acte de gouvernement - vol. 1 Acte de l'état civil - Age - vol. 2 Agence - Allèges - vol. 3 Allemagne - Arbitrage - vol. 4 Arbitrage international - Assurance contre la maladie - vol. 5 Assurance maritime - Ayant-droit - vol. 6 Bac - Bibliothèques - vol. 7 Biens - Capitaine - vol. 8 Capitaine de navire - Cession de droits litigieux - vol. 9 Cession de droits successifs - Chemin vicinal - vol. 10 Cheptel - Communauté - vol. 11 Communauté conjugale - Concierge - vol. 12 Concile - Contrainte - vol. 13 Contrainte administrative -copie de titres ou actes - vol. 14 Copropriété - Déficit - vol. 15 Défrichement - Dessins - vol. 16 Dessins et modèles - Doctorat - vol. 17 Dol - Donneur d'ordre - vol. 18 Dot - Élections sénatoriales - vol. 19 Électricité -Établissements français - vol. 20 Établissements nationaux -Extraction de matériaux - vol. 21 Extradition -Forfait - vol. 22 Forfaiture - Hypothèque maritime - vol. 23 Identité - Ivresse - vol. 24 Japon - Légataire - vol. 25 Légion d'honneur -Lyon - vol. 26 Machines à vapeur - Ministère - vol. 27 Ministère public - Numéraire - vol. 28 Oblations -Pâté - vol. 29 Patentes - Possessoire - vol. 30 Postes et télégraphes - Purge - vol. 31 Quai - Responsabilité civile - vol. 32 Responsabilité pénale - Séparation de corps - vol. 33 Séparation des patrimoines - Subvention - vol. 34 Succession - Travaux publics - vol. 35 Travaux publics - Zouaves - vol. 36 Table chronologique - vol. 37 Supplément - vol. [38] Supplément - vol. [39] Supplément - vol. [40] Supplément - vol. [41] Supplément - vol. [42] Supplément - vol. [43] Supplément - vol. [44] Supplément - vol. [45] Supplément - vol. [46] Supplément - vol. [47] Supplément - vol. [48] Supplément - vol. [49] Supplément - vol. [50] Supplément - vol. [51] |
Sujets : | |
Documents associés : | A - Élections:
Répertoire général alphabétique du droit français Endossement-Z: Répertoire général alphabétique du droit français |
Particularités de l'exemplaire : | BU Droit, HD 340 FUZ : Provenance : Cachets : Procureur. Bibliothèque du Tribunal de 1ère instance, Nantes. Parquet de Nantes |
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