Rapport d'information fait au nom de la Mission d'information désignée en application de l'article 21 du règlement, par la Commission des affaires économiques et du plan et chargé d'examiner les conditions de sécurité du transport maritime, d'apprécier les risques de pollution du littoral et de formuler toute proposition de nature à prévenir ces pollutions
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Format : | Livre |
Langue : | français |
Titre complet : | Rapport d'information fait au nom de la Mission d'information désignée en application de l'article 21 du règlement, par la Commission des affaires économiques et du plan et chargé d'examiner les conditions de sécurité du transport maritime, d'apprécier les risques de pollution du littoral et de formuler toute proposition de nature à prévenir ces pollutions / Sénat, seconde session ordinaire de 1993-1994; par Jean-François Le Grand,... |
Publié : |
Paris :
Sénat
, 1994 |
Description matérielle : | 1 vol. (271 p.- [3] p. de pl. en coul.) |
Collection : | Rapports du Sénat (Paris) ; 500 |
Sujets : | |
Documents associés : | Fait partie de l'ensemble:
Impressions (Sénat. 1959) |
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