Rapport d'information fait au nom de la Mission d'information désignée en application de l'article 21 du règlement, par la Commission des affaires économiques et du plan et chargé d'examiner les conditions de sécurité du transport maritime, d'apprécier les risques de pollution du littoral et de formuler toute proposition de nature à prévenir ces pollutions

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Bibliographic Details
Main Author : Le Grand Jean-François (Secrétaire)
Corporate Author : France Sénat 1958-.... Commission des affaires économiques 1990-2009 (Auteur)
Format : Book
Language : français
Title statement : Rapport d'information fait au nom de la Mission d'information désignée en application de l'article 21 du règlement, par la Commission des affaires économiques et du plan et chargé d'examiner les conditions de sécurité du transport maritime, d'apprécier les risques de pollution du littoral et de formuler toute proposition de nature à prévenir ces pollutions / Sénat, seconde session ordinaire de 1993-1994; par Jean-François Le Grand,...
Published : Paris : Sénat , 1994
Physical Description : 1 vol. (271 p.- [3] p. de pl. en coul.)
Series : Rapports du Sénat (Paris) ; 500
Subjects :
Related Items : In: Impressions (Sénat. 1959)
Description
Titre de couverture : Transport maritime, plus de sécurité pour une mer et un littoral plus propres
Notes : La couverture porte en plus "Mission d'information sur la sécurité du transport maritime et la pollution du littoral"